1 Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 2 juillet 2009 | télécharger
3 Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 Motion au sujet du passage de la télévision hertzienne analogique à la télévision numérique terrestre | télécharger
5 Motion contre la privatisation de la Poste | télécharger
6 Election d’un nouveau délégué communautaire titulaire en remplacement de Mme Vérane LEGRAND au sein du Conseil de Communauté de Dieppe Maritime | télécharger
7 Dotation de Développement Urbain – Demande de subventions | télécharger
8 Communauté d’Agglomération, extension de compétences «Collecte et traitement des déchets ménagers» | télécharger
9 Mise en place de la redevance spéciale | télécharger
10 Décision Modificative n°1 de l’exercice 2009 Budget principal Ville de Dieppe | télécharger
11 Décision Modificative n°1 de l’exercice 2009 Budget du centre d’hébergement « Les Roches » | télécharger
12 Décision Modificative n°1 de l’exercice 2009 Budget Salle des Congrès | télécharger
13 Dotation de Solidarité Urbaine – Année 2008 Rapport sur les actions de développement Social Urbain | télécharger
14 Sodineuf Habitat Normand – Zac Dieppe Sud – Rue Jacob Bontemps / Programme de construction d’une maison relais de 15 logements foyer – Demande de Garantie d’emprunt à hauteur de 50% | télécharger
15 Sodineuf Habitat Normand – Zac Dieppe Sud – Rue de Stalingrad – Construction d’une résidence pour Jeunes Salariés (21 logements) demande de garantie d’emprunt à hauteur de 50% | télécharger
16 Sodineuf Habitat Normand – Ancienne école Boudier – rue du 74ème Régiment d’Infanterie – Programme de 8 logements PLS Modification du taux du prêt (délibération n°22 en date du 14/05/09)| télécharger
17 Société d’Economie Mixte de l’Agglomération Dieppoise – Renouvellement de la garantie d’emprunt – Concession d’aménagement du lotissement du golf – Modification de la délibération n°24 du 14/05/09 | télécharger
18 Garantie d’emprunt de 4 000 000 € - Office des Personnes Agées de Dieppe (OPAD) – Achat, restructuration et extension de la maison de retraite « Ô Village OPAD » 3 rue de Dijon à Dieppe – Modification de la délibération n° 19 en date du 2/07/09 | télécharger
19 Impression de « Journal de Bord » et de guides touristiques municipaux – changement de dénomination sociale – Renouvellement du marché n° 07-014 – Avenant n°4 | télécharger
20 Gestion des déchets autres que les ordures ménagères Lot n°3 « Collecte des colonnes à verre » et Lot n°4 « tri des déchets recyclables » - Avenant n°2 portant reconduction du marché pour une période de 12 mois | télécharger
21 Chargement en usine, transport, traitement et valorisation des mâchefers de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères de Dieppe – reconduction du marché n° 08-308 | télécharger
22 Téléphonie – marché n° 05-275 – Lot n°7 « Abonnements et communications de la téléphonie mobile en réseau ouvert » - Avenant n° 5 | télécharger
23 Location-entretien de photocopieurs pour les services municipaux et les établissements scolaires – Renouvellement du marché n° 06-362 – Avenant n° 3 | télécharger
24 Acquisition de livres non scolaires, bandes dessinées reliées, livres en gros caractères, disques compacts, vidéogramme – Renouvellement des marchés – Avenant n° 1 – Lot n°1 « livres pour adultes » - Lot n°2 «livres pour la jeunesse» - Lot n°3 «bandes dessinées reliées» - Lot n°4 « livres en gros caractères» - Lot n°5 «disques compacts audio» et Lot n°6 «vidéogrammes»| télécharger
25 Direction des Systèmes d’Informations – Transformation d’un emploi de non titulaire et création d’un emploi d’Administrateur Réseaux dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
26 Occupation de locaux – Groupe scolaire Louis De Broglie – Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public – Signature d’un protocole d’accord pour le paiement des loyers dus et signature d’une nouvelle convention d’occupation | télécharger
27 Lotissement du domaine du Golf – Compte rendu annuel à la collectivité – année 2008 | télécharger
28 ZAC Dieppe Sud – Compte rendu annuel à la collectivité – année 2008 | télécharger
29 Convention Publique d’Aménagement « Coeur Historique de Dieppe » Compte-rendu annuel à la collectivité – année 2008 | télécharger
30 Convention Publique d’Aménagement « Coeur Historique de Dieppe » - Rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique pour l’année 2008 | télécharger
31 Rectification de la délibération du Conseil Municipal n°21 du 5 novembre 2008 relative au Périmètre de Restauration Immobilière « Coeur Historique de Dieppe » - Enquêtes publiques préalables à la 9ème tranche de Déclaration d’Utilité Publique de travaux, d’acquisition et enquête parcellaire | télécharger
32 Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand – Zac Dieppe Sud – rue Jacob Bontemps / Programme de construction d’une maison relais de 15 logements-foyer | télécharger
33 Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand – Construction d’une résidence de 21 logements pour jeunes salariés rue de Stalingrad | télécharger
34 Constitution de servitudes sur la cour de la Maison des Associations | télécharger
35 Acquisition d’une partie de l’ancien lycée Emulation Dieppoise porté par l’EPF Normandie et cession de ce terrain à la société Cirmad Prospectives | télécharger
36 Convention d’intervention avec l’EPF Normandie sur la friche «Emulation Dieppoise»| télécharger
37 Classement dans le domaine public des Voiries – Réseaux – Divers du Lotissement « Impasse des Rouges Gorges » | télécharger
38 Gendarmerie du Val Druel – Modification du bail | télécharger
39 Cession par la Société Normande d’habitations à loyer modéré (SNHLM) de 14 logements sociaux situés 49-51-53-55-57-59 et 61 avenue Jean Jaurès à Dieppe et 9 à 14 rue Albert Jean à ses locataires occupants, ou par défaut à la société d’HLM locale – avis de la Ville de Dieppe| télécharger
40 Exploitation des chaufferies municipales – Avenant n°6 « Dalkia » | télécharger
41 Location-entretien de vêtements de travail Avenant n°1 au marché ANETT DEUX | télécharger
42 Contrat ADELPHE de valorisation des emballages ménagers Avenant n° 4 | télécharger
43 Marché d’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères – Avenant n°7 au marché conclu avec Inova France S.A | télécharger
44 Marché d’exploitation – Avenant n°8 au marché conclu avec Inova France S.A. | télécharger
45 Exploitation de la déchetterie – Avenant n°2 au marché n° 07-402 (Taxe Générale sur les Activités Polluantes) | télécharger
46 Marché Véolia n° 07-402 d’exploitation de la déchetterie – Avenant n°3 relatif à la cession du lot n°2 à IPODEC | télécharger
47 Gestion des centres de loisirs – rapport d’activité IFAC pour la période du 1er janvier au 31 août 2008 | télécharger
48 Conseils de quartiers - Création | télécharger
49 Fonds de participation des habitants – Attribution de concours | télécharger
50 Délégation de Service Public du centre balnéaire « Les Bains » -
Rapport d’activité 2008 – Délégataire : Société Vert Marine | télécharger
51 Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Neuville Athlétic Club Football | télécharger
52 Changement horaires des accueils périscolaires en élémentaires – modification du règlement intérieur | télécharger
53 Adhésion au réseau des Villes Educatrices | télécharger
54 Avenant n°4 à la convention de partenariat entre le Centre Hospitalier de Dieppe et la Ville de Dieppe – mise en place des conférences des Mardis du Château-Michel | télécharger
55 Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Comité Social des Fonctionnaires – Réduction sur l’achat de billets valables pour les visites guidées | télécharger
56 Modification de la convention de dépôt d’oeuvres du Château-Musée dans un Musée de France | télécharger
57 Convention-type de prêts des expositions « Dieppe et l’eau des Villes » et « Dieppe dans l’Entre-Deux-Guerres » | télécharger
58 Subvention DRAC 2009 Actions Dieppe Ville d’Art et d’Histoire | télécharger
59 Fonds ancien et local de la médiathèque Jean Renoir – Acquisition de documents rares – demande de subvention auprès du FRAB | télécharger
60 Château-Musée de Dieppe – demande de subvention pour l’acquisition d’une peinture de jacques-Emile Blanche « Portrait de Bénoni Ropert » - 11 novembre 1918 | télécharger
61 Demande de subvention auprès de la DRAC – Château-Musée – Restaurations : Une peinture de Madeleine Lemaire, le Char des Fées – un lot de 150 estampes | télécharger
62 Acceptation du legs « Bernard » au Château-Musée de Dieppe | télécharger
63 Convention entre ARTS 276 et la Ville de Dieppe – Festival « Automne en Normandie – Projet à Bon Port » | télécharger
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