1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2011 | télécharger
3 - Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Convention d'échanges et d'utilisation du « Système d’Information Géographique » de la Communauté d’Agglomération « Dieppe Maritime » | télécharger
5 - Mise en œuvre d’une provision semi-budgétaire – Affaire IFAC | télécharger
6 - Tarifs des services publics – année 2012 | télécharger
7 - Versements anticipés de subventions et contributions municipales | télécharger
8 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement de l’exercice 2012 avant le vote du budget primitif 2012 | télécharger
9 - Etablissements publics de coopération intercommunale et autres organismes – communication des documents budgétaires | télécharger
10 - Dialoge – demande de garantie d’emprunt Groupe LOPOFA - réfection des portes de hall et de l’interphonie | télécharger
11 - Dialoge - demande de garantie d'emprunt - Groupe les Coteaux - réfection de l’étanchéité et de l’enrobé | télécharger
12 - Société d'économie Mixte de l'Agglomération Dieppoise - prolongation garantie d’emprunt – prêt A9999159000 « Zac Dieppe Sud » | télécharger
14 - Marché public de Services et Fournitures Courantes - contrat de vente d’énergie | télécharger
15 - Marché d’exploitation des installations thermiques n° 10354 du 19 novembre 2010 - avenant de transfert partiel du marché à Dieppe Maritime | télécharger
16 - Marché à bons de commande de travaux pour l’entretien courant des bâtiments de la Ville de Dieppe (Lot n° 1 Peinture - Lot n° 2 Menuiserie-faux plafond - Lot n° 3 plomberie - Lot n° 4 électricité - Lot n° 5 maçonnerie - Lot n° 6 couverture-charpente - Lot n° 7 serrurerie-métallerie) – Avenant n° 1 suppression de la clause de retenue de garantie | télécharger
17 - Marché public n° 09.164 du 17 juin 2009 - assurance statutaire des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL - avenant de transfert partiel du marché à Dieppe Maritime | télécharger
18 - Convention de prise en charge des emprunts souscrits par la Ville de Dieppe pour le financement du bâtiment occupé par les personnels du service de « collecte des déchets ménagers et assimilés » et de la déchetterie | télécharger
19 - Rémunération des agents recenseurs | télécharger
20 - Suivi de l’absentéisme – convention avec DEXIA DS Services | télécharger
21 - Adhésion de la Ville de Dieppe à l’association Réso 76 – groupement d’employeurs | télécharger
22 - Service archives – Adhésion de la Ville de Dieppe à l’association « Avenio-Utilisateurs » | télécharger
23 - Fonds Ancien et Local de la Médiathèque Jean Renoir - demande de subvention auprès du F.R.R.A.B. - expertise du fonds photographique Georges Marchand | télécharger
24 - Dieppe Ville d’Art et Histoire – Projet de classes découvertes avec les PEP80 – tarifs et conventionnement | télécharger
25 - Projet Comenius | télécharger
26 - Projet « en forme dans nos quartiers » | télécharger
27 - Tarifs 2012 des Sports | télécharger
28 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - programmation d'actions 2011 complémentaires | télécharger
29 - Tarifs des restaurants sociaux pour l’année 2012 | télécharger
30 - Mise en place d'une commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées | télécharger
31 - Stationnement payant sur voirie et en ouvrages – tarifs 2012 | télécharger
32 - Stationnement payant sur voirie et en ouvrages - opération de promotion commerciale 2012 | télécharger
33 - Parking de la plage - tarifs 2012 | télécharger
34 - Parking de la plage - opération de promotion commerciale 2012 | télécharger
35 - Marché de location-entretien de vêtements de travail - convention Ville de Dieppe / Agglomération Dieppe Maritime | télécharger
36 - Marchés de location-entretien de vêtements de travail et protections individuelles - convention de groupement de commandes Ville de Dieppe / Agglomération Dieppe Maritime | télécharger
37 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dieppe au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de Seine Maritime (C.A.U.E) | télécharger
38 - Programme d'acquisition-amélioration de 9 logements locatifs - résidence Broglie sise 24 rue Alexandre Legros - Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand et bail de location de 2 logements au profit de la Ville | télécharger
39 - Stockage de matériel communal dans les locaux du service collecte - convention entre la Ville de Dieppe et Dieppe Maritime | télécharger
40 - Convention définissant les modalités d'utilisation de la déchetterie par le Syndicat Mixte des Ordures Ménagères de la Région d'Envermeu (SMOMRE) - avenant n° 5 de reconduction pour l'année 2012 | télécharger
41 - Convention de servitudes ERDF/VDD suite à l'implantation d'un transformateur électrique sur la parcelle cadastrée section AD n° 17 | télécharger
42 - Convention ERDF/VDD d'occupation d'une parcelle cadastrée section AD n° 17 pour l'implantation et l'exploitation d'un poste de transformation de courant électrique | télécharger
43 - Entretien des véhicules de la régie de collecte des déchets ménagers et assimilés de Dieppe Maritime – mise à disposition de la Communauté d’Agglomération du service « garage » de la Ville de Dieppe | télécharger
44 - Tarifs 2012 - secteur Economie-Tourisme | télécharger
45 - Modification des modalités de cession de l’ensemble immobilier sis rue Mathias Duval à Puys | télécharger
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