1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 avril 2014 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises | télécharger
3.1 - Motion pour le maintien de la filière de formation BTS IPM (Industrialisation des Produits Mécaniques) au lycée technique Pablo Néruda présentée par la majorité Municipale | télécharger
4 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - composition et désignation des membres (Point retiré de l’ordre du jour)
5 - Section du Centre Communal d'Action Sociale de la commune associée de Neuville les Dieppe - désignation du représentant du Conseil Municipal | télécharger
6 - Syndicat intercommunal pour la représentation des communes de l'Orne et de la Seine Maritime au sein de la Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière de Normandie – SEMINOR – Syndicat de communes – Election des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
7 - Groupe Interrégional Habitat et Développement (ex CDAH 76) - désignation du représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
8 - Désignation du « Correspondant défense » de la commune | télécharger
9 - Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) – désignation du représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
10 - Société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété de l'Eure et de Dieppe (SACICAP) – désignation du représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
11 - Association Club des villes et territoires cyclables – désignation du représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
12 - Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) – Centre Médico-Psycho Pédagogique (CMPP) Henri Wallon – désignation du représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
13 - Délégation de service public – mise en place de la commission d'ouverture des plis | télécharger
14 - Société d'Economie Mixte de l'Agglomération Dieppoise (SEMAD) - présidence | télécharger
15 - Représentation de la Ville de Dieppe à la commission d'appel d'offres de la SEMAD dans le cadre de la concession de la Zac Dieppe Sud | télécharger
16 - Sodineuf Habitat Normand - désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe en remplacement de M Nicolas LANGLOIS | télécharger
17 - Reconnaissance d'utilité publique - association "Jubilee" | télécharger
18 - Protocole transactionnel entre M Haddouche - SCI HSA et la Ville de Dieppe | télécharger
19 - Jugement des comptes du comptable pour les années 2007 à 2009 - avis sur la demande de remise gracieuse du comptable | télécharger
20 - Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt – résidence Paul Simon II – immeuble Provence – avenue Boucher de Perthes – Prêts PAM (Eco prêt) - réhabilitation de 150 logements locatifs collectifs | télécharger
21 - Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt – résidence Paul Simon II – immeuble Picardie – avenue Boucher de Perthes – Prêts PAM (Eco prêt) - réhabilitation de 150 logements locatifs collectifs | télécharger
22 - Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt – résidence Paul Simon II – immeuble Normandie – avenue Boucher de Perthes – Prêts PAM (Eco prêt) - réhabilitation de 150 logements locatifs collectifs | télécharger
23 - Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt – résidence Paul Simon II – avenue Boucher de Perthes – Prêts PAM - réhabilitation de 150 logements locatifs collectifs | télécharger
24 - Budget supplémentaire 2014 – budget principal Ville de Dieppe - budget annexe « journaux municipaux » - budget annexe « stationnement » | télécharger
25 - Recettes du parking du centre balnéaire – reversement des produits constatés d'avance | télécharger
26 - Convention de groupement de commandes avec le SYDEMPAD pour la passation des marchés relatifs à la téléphonie et à la location-entretien de photocopieurs et de télécopieurs | télécharger
27 - Régime indemnitaire : mise en œuvre des dispositifs réglementaires | télécharger
28 - Création d'un emploi d'instructeur des autorisations du droit des sols dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
29 - Création d'un emploi d'attaché chargé des dossiers technico-administratifs à la Direction Générale des Services Techniques dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
30 - Gestion des ruchers de la Ville de Dieppe – convention pour l'organisation des activités de découverte du monde des sciences expérimentales sur le thème des abeilles à l'école primaire | télécharger
31 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe, le lycée Emulation Dieppoise et le lycée des Métiers du Bois d'Envermeu - réalisation d'affûts de canons | télécharger
32 - Renouvellement de l'opération "Lire à la Plage" - convention entre le Département de Seine Maritime et la Ville de Dieppe - année 2014 | télécharger
33 - Convention partenariale d'action artistique culturelle territoriale - projet de développement artistique et culturel | télécharger
34 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'association «8 violoncelles à Beauvais» - intervention de violoncellistes dans le cadre d'actions culturelles | télécharger
35 - Projet éducatif de territoire | télécharger
36 - Projet Educatif Local (PEL) – programmation 2014 | télécharger
37 - Programmation 2014 du Contrat Local de Santé et du Réseau Local de Promotion de la Santé - subventions aux porteurs de projets | télécharger
38 - Accueil de volontaires en service civique | télécharger
39 - Bouge ton été 2014 – subventions aux associations partenaires | télécharger
40 - Convention d'objectifs, de partenariat et de moyens avec la Maison Jacques Prévert - avenant n° 1 | télécharger
41 - Renouvellement de la convention relative aux places sociales dans les établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans entre la Ville de Dieppe, le Département de Seine-Maritime et la Caisse d'Allocations Familiales | télécharger
42 - Maitriser la population des goélands sur le territoire dieppois - avenant n° 1 à la convention avec l'association "Le CHENE" | télécharger
43 - Bilan de clôture de la convention publique d'aménagement ZAC Dieppe Sud 1999-2013 | télécharger
44 - Zac Dieppe Sud – avenant n° 1 à la convention fonds friches - Ville de Dieppe - EPFN - SEMAD | télécharger
45 - Cession au SMEDAR d'une emprise de terrain de la parcelle cadastrée section AD n° 8p sise Chemin de la rivière, Rouxmesnil-Bouteilles (Point retiré de l’ordre du jour)
46 - Gendarmerie du Val Druel - révision triennale du loyer annuel des locaux de la caserne à compter du 1er mars 2014 | télécharger
47 - Convention de servitude Ville de Dieppe /ERDF - pose d'un poste de transformation rue des Martyrs de la Résistance à Neuville les Dieppe | télécharger
48 - Surveillance des plages été 2014 - convention avec le SDIS pour la mise à disposition de sapeurs pompiers volontaires saisonniers | télécharger
49 - Service d'aide pour l'accès des personnes à mobilité réduite à la plage et à la mer | télécharger
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