1 Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 octobre 2009 | télécharger
- Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte d’une motion d’urgence destinée à soutenir les retraités et ex-salariés de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Dieppe | télécharger
3 Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
3.1 Motion pour le retrait du projet de réforme des collectivités territoriales | télécharger
3.2 Projet de motion d’urgence pour soutenir les retraités et ex-salariés de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Dieppe | télécharger
4 Décision Modificative N°2 de l’exercice 2009 – Budget principal | télécharger
5 Décision Modificative N°2 de l’exercice 2009 – budget annexe du parking du centre balnéaire | télécharger
6 Décision Modificative N°2 de l’exercice 2009 – budget annexe Salle des Congrès et salles municipales | télécharger
7 Versement anticipé de subventions et contributions municipales | télécharger
8 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement de l’exercice 2010 avant le vote du budget primitif 2010 | télécharger
9 Tarifs 2010 des services municipaux | télécharger
10 Sodineuf Habitat Normand –Quartier Pasteur – acquisition en VEFA d’un EPADH – demande de garantie de la Ville de Dieppe pour deux emprunts (prêt Phare et prêt Phare Foncier) à hauteur de 50 % | télécharger
11 Sodineuf Habitat Normand –Quartier Pasteur – acquisition en VEFA d’un EPADH – demande de garantie de la Ville de Dieppe pour deux emprunts (prêt PLS et prêt PLS Foncier) à hauteur de 100 % | télécharger
12 Etablissements Publics de Coopération Intercommunale et autres organismes – communication des documents budgétaires | télécharger
13 Marchés à bons de commande pour travaux de maintenance et agencement des bâtiments publics et privés municipaux – Avenants n°1 portant renouvellement des 7 marchés pour l’année 2010. | télécharger
14 Poursuite des aménagements mobiliers et présentation du chœur de l’église Saint Rémy – Avenant 1 aux lots 1 « maçonnerie » et 3 « restauration d’ouvrages menuisés » | télécharger
15 Dispositif « Pass’culture 76 » - Renouvellement de la convention d’affiliation Ville de Dieppe / Société ACCOR Services France (prestataire du Département) | télécharger
16 Suivi médical des agents – convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale | télécharger
17 Transformation d’un emploi de non titulaire et création d’un emploi d’instructeur des autorisations de droit des sols dans le cadre de la loi n°84-053 du 26 janvier 1984 | télécharger
18 Fixation du taux de vacation de psychomotricité | télécharger
19 Personnel communal – rémunération des personnels à l’occasion des scrutins électoraux | télécharger
20 Soutien technique de la Ville de Dieppe par la mise à disposition de moyens humains et techniques à la Communauté d’agglomération « Dieppe Maritime » pour la mise en place d’un système d’Information Géographique (SIG) Communautaire – Avenant 3- Prolongation 2010 | télécharger
21 Dénomination et numérotation des voies - construction Sodineuf Habitat Normand – rue Claude Debussy- Val d’Arquet | télécharger
22 Dénomination résidence Sodineuf rue du 74ème Régiment d’Infanterie en « Résidence A.Boudier » | télécharger
23 Boulodrome de Janval - Dénomination | télécharger
24 Avis de la Ville de Dieppe sur l’enquête d’installation classée SA NESTLE | télécharger
25 Syndicat mixte du port de Dieppe – création d’un port à sec pour 400 unités de plaisance avec aire technique – Enquête publique – avis de la Commune de Dieppe | télécharger
26 Syndicat mixte du port de Dieppe – création d’une zone dédiée à la pêche – enquête publique – avis de la commune de Dieppe – | télécharger
27 Lancement d’une procédure de biens vacants et sans maître sur le 3 place du Moulin à vent à Dieppe | télécharger
28 Approbation du bilan de clôture définitif présenté par la Semad pour le mandat de construction de la salle polyvalente « Pierre Lingois » de Neuville et clôture du mandat de délégation | télécharger
29 Inscription 2010 de la Ville de Dieppe au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement de Seine Maritime (CAUE 76) | télécharger
30 Demande de subvention à l’ADEME pour une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour une Approche Environnementale de l’Urbanisme sur le Val d’Arquet | télécharger
31 Cession du stade Thoumyre à la Communauté d’Agglomération « Dieppe Maritime » - Délibération modificative | télécharger
32 Désaffectation de la voie cadastrée BH n° 136 et 137 dans le cadre de l’échange foncier, sans soulte, à intervenir entre la Ville de Dieppe et la société « Immochan France » | télécharger
33 Convention de servitudes avec ERDF pour l’implantation d’un poste de transformateur impasse Jacques Deschamps | télécharger
34 Intégration dans le Programme d’Action Foncière (PAF) de la Ville de Dieppe des îlots « Le Royal » et « la Tour aux Crabes » | télécharger
35 Convention définissant les modalités d’utilisation de la déchetterie par la commune d’Hautôt-sur-Mer – avenant n°2 | télécharger
36 Convention définissant les modalités d’utilisation de la déchetterie par la commune de Sainte Marguerite-sur-Mer – Avenant n°2 | télécharger
37 Convention définissant les modalités d’utilisation de la déchetterie par la commune de Varengeville-sur-Mer – Avenant n°2 | télécharger
38 Convention définissant les modalités d’utilisation de la déchetterie par le Syndicat Mixte des Ordures Ménagères de la Région d’Envermeu (SMOMRE) – Avenant 2 | télécharger
39 Convention définissant les modalités de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés et des déchets verts de la commune de Varengeville-sur-Mer – Avenant n°1 | télécharger
40 Convention définissant les modalités de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés et des déchets verts de la commune d’Hautôt-sur-Mer – Avenant n°1 | télécharger
41 Convention définissant les modalités de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés et des déchets verts de la commune de Sainte Marguerite-sur-Mer – Avenant n°1 | télécharger
42 Marché Inova n° 01-222 relatif à l’exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagère – Transfert du marché à la Société Inova France Opérations – avenant n°9 | télécharger
43 Convention définissant les modalités d’utilisation de la déchetterie par le Syndicat Mixte des Ordures Ménagères de la Région d’Envermeu (SMOMRE) – avenant n°3 de reconduction pour l’année 2010 | télécharger
44 Tarifs 2010 du stationnement sur voirie et ouvrage | télécharger
45 Tarifs 2010 du parc de stationnement de la plage | télécharger
46 Bilan Carbone – autorisation de lancer l’étude avant signature du contrat d’agglomération | télécharger
47 Centre social du Val Druel – convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la Maison des Jeunes / Maison pour Tous de Neuville | télécharger
48 Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007 – 2009 – Programmation d’actions 2009 – 2ème phase | télécharger
49 Prévention spécialisée – versement du solde de la subvention 2009 à l’association Foyer Duquesne | télécharger
50 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Maquette Fan Club | télécharger
51 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Dauphinoises » | télécharger
52 Convention de mise à disposition mutuelle de matériel entre la commune de Dieppe et la commune de Saint Nicolas d’Aliermont | télécharger
53 Contrat Enfance Jeunesse 2010 – versement d’une avance à l’association Maison Jacques Prévert | télécharger
54 Contrat Enfance Jeunesse 2010 – versement d’une avance à l’association Accueil et Eveil en Famille | télécharger
55 Contrat Enfance Jeunesse 2010 – versement d’une avance à l’association Foyer Duquesne | télécharger
56 Agence Nationale des chèques Vacances (ANCV) – dispositif « Seniors en Vacances » - Convention Ville de Dieppe / ANCV 2010 | télécharger
57 Régie à autonomie financière pour l’exploitation de la Salle des Congrès et location de salles municipales – désignation d’un nouveau membre en remplacement de Mme Isabelle Jouette | télécharger
58 Ecole Desceliers – classe de découverte – demande de subvention au Conseil Général | télécharger
59 Demande de renouvellement de la convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) | télécharger
60 Signature de la convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Centre d’Action Médico Sociale Précoce - CAMPS | télécharger
61 Demande de renouvellement de la convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Ville de Dieppe – équipements petite enfance | télécharger
62 Conventions de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Club Municipal de Natation de Dieppe et le Neuville Athlétic Club | télécharger
63 Utilisation des équipements sportifs du Département – Conventions tripartites Ville de Dieppe/ Conseil Général/ Collèges | télécharger
64 Fonds Ancien et Local de la Médiathèque Jean Renoir – demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration de documents précieux (reliures et livres rares) | télécharger
65 Château-Musée – Restauration de la Forge Guillou – Partenariat pédagogique - convention entre la Ville de Dieppe et lycée Emulation Dieppoise | télécharger
66 Dieppe Ville d’Art et d’Histoire - Renouvellement de la convention pour la mise à disposition des audioguides à l’Office de Tourisme de Dieppe Maritime | télécharger
67 Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l’Association de Parents et d’amis de Personnes en situation de handicap (APEI) – développement d’actions avec la Médiathèque | télécharger
68 Opération de recensement de la population – Année 2010 | télécharger
69 Convention de coordination Police Nationale / Police Municipale de la Ville de Dieppe | télécharger
70 Admissions en non valeur – proposition de huis clos | télécharger
71 Admissions en non valeur | télécharger
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