1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2012 | télécharger
2 bis - Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte d’une motion d’urgence | télécharger
2 ter - Motion d’urgence pour le maintien à Dieppe des services de la Banque de France relatifs au surendettement | télécharger
3 - Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Vente de poissons aux Barrières - Mise à disposition d'emplacements aménagés sur le domaine public communal - Détermination du montant de la redevance annuelle de droit de place | télécharger
5 - Délégation de service public du centre balnéaire – rapport d’activité 2011 | télécharger
6 - Equipement « le Carré » - avenant n° 1 au contrat d’affermage – accueil des établissements du cycle secondaire : modification de l’article 17.2 | télécharger
7 - Conseil d’Administration du lycée technique du Golf - désignation d’un nouveau représentant de la commune en remplacement de M Thierry LEVASSEUR | télécharger
8 - Conseil d’Administration du lycée technique Pablo Néruda - désignation de représentants de la commune en remplacement de Mme Barkissa SANOKO et de M Michel DUTHUIT | télécharger
9 - Dieppe Capitale du Cerf-Volant – désignation d’un nouveau représentant de la Ville de Dieppe en remplacement de Mme Sabine AUDIGOU | télécharger
10 - Régie à autonomie financière du centre d’hébergement « les Roches » - désignation d’un nouveau membre du Conseil d’Exploitation en remplacement de Mme Sabine AUDIGOU | télécharger
11 - Construction de vestiaires et locaux annexes au stade Delaune - lot n° 4 "menuiseries extérieures aluminium / vitrerie" entreprise Normandie Alu - lot n° 10 "électricité" entreprise SFEE - avenants n°1. | télécharger
12 - Dotation de Solidarité Urbaine – année 2011 – rapport sur les actions du développement social urbain | télécharger
13 - Marché public de services - exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – avenant n° 2 au marché n° 10.354 | télécharger
14 - Modification des conditions de remboursement afin d'autoriser d'une manière générale la prise en charge des frais de transport lors de l'admission et de l'admissibilité d'un agent à un concours | télécharger
16 - Convention de mise à disposition d’un éducateur territorial des activités physiques et sportives auprès de l’association « Entente sportive janvalaise (ESJ) » | télécharger
17 - Adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale – convention cadre d’adhésion aux missions optionnelles du CDG 76 | télécharger
18 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'association des Amys du Vieux Dieppe, Amis du Musée et Amis de la Bibliothèque de Dieppe - avenant n° 01/2012 | télécharger
19 - Réseau des bibliothèques – contrat de partenariat entre la Ville de Dieppe et les Editions des Falaises | télécharger
20 - Réseau des bibliothèques – convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le pôle Image Haute Normandie | télécharger
21 - Convention de partenariat entre la Fondation Winkler, Mme Sabine Schwab et la Ville de Dieppe – projet de campagne de restauration des ivoires | télécharger
22 - Convention de partenariat circuit « Jacques Emile Blanche et les peintres de son temps» | télécharger
23 - Convention de Mécénat - projet de conservation-numérisation du Fonds patrimonial Georges Marchand | télécharger
24 - Accueil de loisirs sans hébergement maternels et accueils périscolaires – renouvellement des conventions d’objectifs et de financement avec la C.A.F. | télécharger
25 - Projet d'écoles : renouvellement de la convention de partenariat avec l'Estran | télécharger
26 - Equipement Le Carré / Education Nationale / Ville de Dieppe – convention pour l'organisation de la natation scolaire à la piscine du centre aquatique « Les Bains » | télécharger
28 - Aide aux sportifs de haut niveau pour l'année 2012 | télécharger
29 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale – programmation d’actions complémentaires 2012 | télécharger
30 - Offre de soins de premier recours - étude d'opportunité et de faisabilité pour la mise en place d'un centre de santé dans la commune - subvention à l'Observatoire Régional de la Santé Haute-Normandie | télécharger
31 - Atelier Santé Ville | télécharger
32 - Avenant n° 1 à la convention partenariale concernant le Projet Local de Réussite Educative | télécharger
33 - Avenant n° 1 à la convention entre le Département, le Foyer Duquesne et la Ville de Dieppe | télécharger
34 - Subvention exceptionnelle à la Maison Jacques Prévert | télécharger
35 - Dispositif séniors en vacances 2012 – reversement de la subvention CARSAT | télécharger
36 - Avis de principe relatif à la rétrocession des Voiries & Réseaux Divers (VRD) et classement dans le domaine public communal du lotissement « les Jardins d’Albâtre », rue Dubuc à Dieppe | télécharger
37 - Avis de principe relatif à la rétrocession des Voiries & Réseaux Divers (VRD) et classement dans le domaine public communal du lotissement Barbara à Neuville les Dieppe | télécharger
38 - Rétrocession et classement définitif dans le domaine public des voiries et réseaux (VRD) de la Cité ERDF Joseph Bara | télécharger
39 - Convention d’occupation d’un local sis immeuble GREUZE aux Côteaux - rue Mozart à Neuville-lès-Dieppe | télécharger
40 - Exercice du droit de préemption commerce-artisanat - mise en œuvre des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – définition complémentaire des attributions déléguées par le Conseil Municipal au Maire | télécharger | télécharger
41 - Cession à M et Mme Marchand du logement sis rue du Dr Jean Mérault à Neuville les Dieppe | télécharger
42 - Convention Publique d’Aménagement « Cœur Historique de Dieppe » - rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique année 2011 | télécharger
43 - Compte rendu annuel à la collectivité – ZAC Dieppe Sud - Exercice 2011 | télécharger
44 - Aménagement du lotissement du Domaine du Golf – compte rendu annuel à la collectivité locale de la SEMAD pour l'année 2011 | télécharger
45 - Projet de rénovation urbaine de Neuville les Dieppe - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Dieppe et la C.A.F. pour la construction d'un établissement public comprenant un Accueil de Loisirs Sans Hébergement et un Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant | télécharger
46 - Projet de rénovation urbaine du quartier du Val Druel - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Dieppe et la C.A.F. pour la construction d'équipements publics, comprenant un centre social, un Accueil de Loisirs Sans Hébergement et un espace ados | télécharger
47 - Compte rendu annuel d’activité du concessionnaire ERDF pour 2011 | télécharger
48 - Rue de la Caravelle – Eco quartier du Val d’Arquet - convention Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand relative à la réalisation de travaux de raccordement de 74 logements | télécharger
49 - Admission en non valeur – proposition de huis clos | télécharger
50 - Admission en non valeur – Budget Principal Ville | télécharger
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