1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2011 | télécharger
2.1 - Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte d’une motion d’urgence | télécharger
2.2 - Motion pour le maintien et le développement de la ligne transmanche à Dieppe présentée par le Groupe des Elus Communistes et Républicains et le Groupe des Elus Verts de Dieppe | télécharger
2.3 - Motion pour le maintien et le développement de la ligne transmanche à Dieppe présentée par le Groupe Dieppe-A-Venir | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Motion contre la diminution des horaires d’ouverture des bureaux de poste de Dieppe | télécharger
5 - Approbation de la délibération de Dieppe maritime relative au transfert du SIG à la communauté d’agglomération « Dieppe-Maritime » | télécharger
6 - Transfert de la « compétence » - Participation au financement du contingent incendie au profit de « Dieppe-Maritime » | télécharger
7 - Equipement les Bains (centre balnéaire et salle des congrès) – délégation de service public – procédure de renouvellement – gestion déléguée par voie d’affermage – décision sur le principe - autorisation | télécharger
8 - Conservatoire à rayonnement Départemental Camille Saint Saëns de Dieppe - détermination des tarifs applicables aux élèves dieppois pour l’année 2011/2012 | télécharger
9 - Compte administratif de l’exercice 2010 – budget principal, budget du stationnement, budget des journaux municipaux | télécharger
10 - Compte de gestion de l’exercice 2010 - budget principal, budget du stationnement, budget des journaux municipaux | télécharger
11 - Affectation du résultat de l’exercice 2010 – budget principal | télécharger
12 - Budget supplémentaire 2011 - budget principal, budget du stationnement, budget des journaux municipaux | télécharger
13 - Subventions aux associations - Conventions de partenariat | télécharger
14 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'Office Municipal des Sports | télécharger
15 - Marchés de travaux à bons de commande pour l’entretien courant des bâtiments de la Ville de Dieppe – autorisation de signature | télécharger
16 - Renouvellement du contrat de la carte achat public de la collectivité | télécharger
17 - Renouvellement de la convention de mise à disposition auprès de la mission locale « Dieppe – Côte d’Albâtre » d’un adjoint administratif principal de 2ème classe | télécharger
18 - Direction de l’environnement et du développement durable – transformation d’un emploi de gestionnaire de la collecte des déchets dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
19 - Demande de subvention DRAC pour la réorganisation de la médiathèque Jean Renoir et la conservation du fonds Camille Saint Saëns | télécharger
20 - Convention de mécénat en nature pour la réorganisation de la Médiathèque Jean Renoir | télécharger
21 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'APEI « Festival l’âme de fond » | télécharger
22 - Dieppe Ville Art et d’Histoire – convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'Office de Tourisme de Dieppe-Maritime – vente de plans illustrés de Dieppe et de brochures à destination du jeune public | télécharger
23 - Classe de découverte 2011 : demande de subvention au Conseil Général | télécharger
24 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale : avenant de prorogation et programmation 2011 | télécharger
25 - Le numéro unique et la réforme de la demande de logement locatif social | télécharger
26 - Adhésion au Syndicat Mixte d’Elimination des Déchets de l’Arrondissement de Rouen (SMEDAR) pour le traitement des déchets | télécharger
27 - Convention entre la Ville de Dieppe et le SMEDAR pour le traitement des déchets | télécharger
28 - Parc de stationnement de la plage – Demande de gratuité - 1, 2, 3 à vous de jouer les 1er et 2 juin 2011 – modification de la délibération n° 29 du 07 avril 2011 | télécharger
29 - Parc de stationnement de la plage – Demande de gratuité - tournoi des papys 2011 – 10, 11 et 12 juin 2011 | télécharger
30 - Périmètre de restauration immobilière « Cœur historique de Dieppe » - modification des barèmes et conditions d’octroi des subventions de la Ville de Dieppe | télécharger
31 - Bilan de l’année 2010 des cessions et acquisitions foncières de la commune | télécharger
32 - Instauration du droit de préemption sur les fonds de commerce, les baux commerciaux et les fonds artisanaux, et validation du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité | télécharger
33 - Gendarmerie du Val Druel - révision triennale du loyer annuel des locaux de la caserne à compter du 1er mars 2011 | télécharger
34 - Avenant n° 5 à la convention publique d’aménagement du lotissement du Golf – prorogation de deux années | télécharger
35 - Contribution d'ERDF au financement des travaux d'amélioration esthétique des ouvrages de la concession | télécharger
36 - Handicap – tarification des travaux de mise en accessibilité sur le domaine public pour les ménages dieppois | télécharger
37 - Mise à disposition du domaine public communal pour la Foire-Expo de Dieppe | télécharger
38 - Dispositif d'assistance pour l'accès des personnes à mobilité réduite à la plage et à la mer | télécharger
39 - Mise à disposition du canot « Côte d'Albâtre » - renouvellement de la convention avec l’Estran pour la garde, l’entretien et l’exploitation du bateau | télécharger
40 - Admissions en non valeur – Proposition de huis clos | télécharger
41 - Budget Principal – admissions en non valeur | télécharger
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