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urbanisme
règlements de la Ville de Dieppe
Retrouvez ci-dessous la liste des règlements de la Ville de Dieppe.
Site Patrimonial Remarquable
plan des secteurs
(pdf)
secteur 1
(pdf)
secteur 2
(pdf)
secteur 3
(pdf)
secteur 4
(pdf)
secteur 5
(pdf)
Règlement de la ZAC eurochanel
plan des zones
(pdf)
règlement (zones SE, SI et ST)
(pdf)
Règlement de Publicité
règlement et zonage
(pdf)
règlement Local de Publicité
RLP (pdf)
A lire également...
urbanisme
autorisations d'urbanisme dématérialisées
autorisations de travaux et certificats d'urbanisme
établissements recevant du public (ERP)
démarches avant ouverture ou travaux (ERP)
démarches postérieures à l’autorisation d’urbanisme (ERP)
droit de Préemption Urbain Renforcé (DPU)
droit de Préemption sur les commerces et artisanats
schéma de gestion des eaux pluviales
documents Plan local d’urbanisme (PLU)