Décisions du Maire

Mise en ligne le 30 août 2023

• DC47-300823 - Recours à un système d'enchères électroniques - Vente de matériel et objets réformés

 

Mise en ligne le 28 août 2023

• DC46-25082023 - Maison des associations - Fin de la régie de recettes

 

Mise en ligne le 17 août 2023

• DC45-160823 - Direction des sports, Santé, Prévention et établissement les Bains - Nouveaux tarifs de la boutique SPA - soins

 

Mise en ligne le 10 août 2023

• DC42-100823 - Recours à un système d'enchères électroniques - Vente de matériel et objets réformés
• DC43-100823 - Acceptation d'un leg au Musée de Dieppe
• DC44-100823 - Occupation illicite - Action en justice - procédure d'expulsion - parcelles situées 27-29 rue de Stalingrad à Dieppe, cadastrées AS 87 et 89 - Frais et honoraires d'avocat

 

Mise en ligne le 8 août 2023

• DC41-080823 - Recours à un système d'enchères électroniques - Vente de matériel et objets réformés

 

Mise en ligne le 3 août 2023

• DC40-030823 - Convention temporaire de stockage - Locaux privés dénommés "Vinco" - 121 route de Bonne Nouvelle - Neuville les Dieppe - Association "Pilotes & Cie"

 

Mise en ligne le 24 juillet 2023

• DC37-130723 - défraiements de la compagnie Afag Théâtre

 

Mise en ligne le 13 juillet 2023

• DC39-110723 - Direction des finances - création d'une sous régie de rectttes à la maison des associations 

 

Mise en ligne le 11 juillet 2023

• DC36-110723 - Etablissement les Bains - Tarifs de la boutique SPA - produits Algotherm et Deep Nature
• DC38-100723 - Vente de matériel et objets réformés - recours à un système d'enchères électroniques

 

Mise en ligne le 5 juillet 2023

• DC34-040723 - Régie de recettes régie centrale - Augmentation du fond de caisse et création d'une sous régie à la Maison des associations
• DC35-050723 - Mise à disposition du parking du centre des finances publiques pour l'organisation de la Fête des associations

 

Mise en ligne le 29 juin 2023

• DC33-290623 - Prêt à usage - Bureaux bâtiment Clémenceau "Espaces des solidarités" - Dieppe Maritime

 

Mise en ligne le 26 juin 2023

• DC31-230623 - Fin de la régie de recettes du Mémorial du 19 août 1942

 

Mise en ligne le 23 juin 2023

• DC29-230623 - Acceptation de dons privés au Fonds Ancien & Local de la Médiathèque Jean Renoir - Don de M. Turquer
• DC32-23062023 - Recours à un système d'enchères électroniques - Vente de matériel et objets réformés - Site : Agorastore

 

Mise en ligne le 15 juin 2023

• DC30-151623 - Décision de préemption - Avenue de la Libération, Neuville les Dieppe (76370) - Section 466 AL n°478 et 71 pour partie

 

Mise en ligne le 8 juin 2023

• DC26-08062023 - Recours à un système d'enchères électroniques - Vente de matériel et objets réformés - Site : Agorastore

 

Mise en ligne le 7 juin 2023

• DC27-070623 - Acceptation de dons privés au Fonds Ancien & Local de la Médiathèque Jean Renoir - Don de Mme Rouxel
• DC28-070623 - Acceptation de dons privés au Fonds Ancien & Local de la Médiathèque Jean Renoir - Don de M. Boyenval

 

Mise en ligne le 5 juin 2023

• DC24-020623 - Mise à disposition d'un logement - Résidence Broglie - Dieppe

 

Mise en ligne le 2 juin 2023

• DC25-020623 - Les Bains - Tarifs d'offres promotionnelles du SPA et de produits de la boutique SPA

 

Mise en ligne le 25 mai 2023 :

• DC23 en date du 25 mai 2023 - Recours à un système d'enchères électroniques - Vente de matériel et objets réformés - Site Agorastore

 

Mise en ligne le 4 mai 2023 :

• DC22 en date du 4 mai 2023 - Occupation temporaire du domaine public portuaire des Ports de Normandie - Manifestation "Les Vieilles Voiles" du 10 au 12 juin 2023

 

Mise en ligne le 3 mai 2023 :

• DC21 en date du 2 mai 2023 - Concession d'aménagement "Dieppe Sud" - Prêt Caisse d'Epargne

 

Mise en ligne le 2 mai 2023 :

• DC19 en date du 28 avril 2023 - Convention précaire de mise à disposition de locaux - 29 bis rue de Stalingrad - Dieppe - Association "La Soupe des Bénévoles"

 

Mise en ligne le 27 avril 2023 :

• DC20 en date du 27 avril 2023 - Occupation temporaire du domaine public à des fins commerciales - Marché à la brocante du front de mer de Dieppe

 

Mise en ligne le 18 avril 2023 :

• DC15 en date du 17 avril 2023 - Location de salles municipales - Fin de la régie de recettes
• DC16 en date du 17 avril 2023 - Salle municipale "La Grange" - Fin de la régie de recettes
• DC17 en date du 17 avril 2023 - Régie de recettes régie centrale - Extension des produits de la régie - Encaissement des produits des locations des consignes à vélo sécurisées
• DC18 en date du 17 avril 2023 - Régie d'avance et de recettes "Les Bains espace aquatique" - Augmentation du fond de caisse de la régie

 

Mise en ligne le 3 avril 2023 :

• DC14 en date du 31 mars 2023 - Régie de recettes régie centrale - Extension des produits de la régie - Produits des locations des salles municipales y compris la salle des congrès, et des salles de la maison des associations

 

Mise en ligne le 30 mars 2023

• DC11 en date du 30 mars 2023 - Etablissement Les Bains - Tarifs de la boutique SPA - Nouveaux produits
• Tarifs de la boutique SPA
• DC12 en date du 30 mars 2023 - Recours à un système d'enchères électroniques - Vente de matériel et objets réformés
• DC13 en date du 30 mars 2023 - Occupation du domaine public maritime - Maintien de plates-formes bétonnées sur la plage de Dieppe

 

Mise en ligne le 23 mars 2023

• DC10 en date du 23 mars 2023 - Convention de mise à disposition - Pôle la Fontaine - Place Louis Aragon - Dieppe - Association Dieppe Passion 2000

 

Mise en ligne le 7 mars 2023

• DC09 en date du 7 mars 2023 - Régie de recettes régie centrale - Extension des produits de la régie

 

Mise en ligne le 27 février 2023

• DC08 en date du 27 février 2023 - Mise à disposition Immeuble La Fontaine - Place Louis Aragon - Quartier "Les Bruyères" Dieppe - 3F Normanvie

 

Mise en ligne le 16 février 2023

• DC07 en date du 15 février 2023 - Equipement les Bains - référé expertise II - CA Rouen - frais et honoraires d'avocat

 

Mise en ligne le 26 janvier 2023

• DC05 en date du 26 janvier 2023 - Convention de mise à disposition temporaire d'un véhicule - Collège Delvincourt
• DC06 en date du 26 janvier 2023 - Etablissement Les Bains - Tarifs des offres promotionnelles de février 2023

 

Mise en ligne le 16 janvier 2023

• DC04 en date du 16 janvier 2023 - Recours à un système d'enchères électroniques - Vente de matériel et objjets réformés - Site : Agorastore

 

Mise en ligne le 6 janvier 2023

• DC01 en date du 5 janvier 2023 - Acceptation de dons privés au Fonds Ancien et Local de la Médiathèque
• DC02 en date du 5 janvier 2023 - Acceptation de dons privés au Fonds Ancien et Loal de la Médiathèque
• DC03 en date du 5 janvier 2023 - Accepation de dons privés au Musée de Dieppe

 

Mise en ligne le 23 décembre 2022

• DC 77 en date du 23 décembre 2022 - Direction des sports, santé, prévention - Régie d'avance et de recettes - "les Bains espace aquatique" - extension des moyens de paiments
• DC 78 en date du 23 décembre 2022 - Direction des sports, santé, prévention - Régie d'avance et de recettes - "les Bains espace SPA Marin" - extension des moyens de paiments
• DC 76 en date du 23 décembre 2022 - Tarifs les Bains de la boutique textile et SPA

 

Mise en ligne du 02 décembre 2022

• Décision 73 en date du 01 décembre 2022 - Direction des Sports de la Santé et de la Prévention - Création d'une régie d'avance et de recettes "Les Bains Espace SPA Marin"
• Décision 74 en date du 01 décembre 2022 - Direction des Sports de la Santé et de la Prévention - Création d'une régie d'avance et de recettes "Les Bains Espace Aquatique"

 

Mise en ligne du 29 novembre 2022

• Décision 72 en date du 28 novembre 2022 - Convention de mise à disposition temporaire d'un véhicule à l'association "Dieppe Savate Boxe Française"

 

Mise en ligne du 16 novembre 2022

• Décision 70 en date du 16 novembre 2022 - Contentieux - Action en défense - Tribunal Administratif - Rejet de la demande d'annulation d'un permis de construire délivré par la commune - Frais et honoraires d'avocat

 

Mise en ligne du 14 novembre 2022

• Décision 69 en date du 14 novembre 2022 - Equipement "Les Bains" - Référé Expertise II - CA Rouen - Frais et honoraires d'Avocat

 

Mise en ligne du 2 novembre 2022

• Décision 66 en date du 31 octobre 2022 - Vente aux enchères sur Agorastore de matériel et objets réformes (décorations de Noël)

Mise en ligne du 2 septembre 2022

• Décision 55 du 2 septembre 2022 - Décision de préemption 19 et 21 quai de l'Yser à Dieppe

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