Arrêtés du Maire - Publications jusqu'au 19 octobre 2023

Mise en ligne du jeudi 19 octobre 2023

• AR860 en date du 19 octobre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Association Oxygène - les 31 octobre et 15 décembre 2023 au parc Paysager de Neuville les Dieppe et le 20 décembre 2023 Place Henri Dunant à Neuville les Dieppe - à l'occasion de Fêtes de quartier de plein air

 

Mise en ligne du mercredi 18 octobre 2023

• AR849 en date du 17 octobre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Association Collectif Octobre Rose dieppois 76 - le 09 décembre et le 10 décembre 2023  à l'occasion de la magie de Noël du Cord 76
• AR850 en date du 18 octobre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Association Bulles N'Caux - le 29 octobre 2023 salle Levasseur à l'occasion d'une foire à tout

 

Mise en ligne du mardi 17 octobre 2023

• AR844 en date du 17 octobre 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et délégation de signature à Mme Pauline Legris - Conseillère Municipale Déléguée en charge de l'inclusion et du handicap

 

Mise en ligne du vendredi 06 octobre 2023

• AR809 en date du 05 octobre 2023 - Délégation exceptionnelle à M. Sébastien Jumel pour la célébration des mariages les 14 octobre 2023 et 4 novembre 2023
• AR813 en date du 06 octobre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Association Cercle Maritime de Dieppe - le 09 décembre 2023 à l'occasion d'un repas pour la nuit de la marine
• AR814 en date du 06 octobre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Association la Soupe des Bénévoles de Dieppe - les 18 et 19 novembre 2023 à l'occasion de la Foire aux harengs

 

Mise en ligne du vendredi 29 septembre 2023

• AR795 en date du 29 septembre 2023 - Délégation de signature dans le cadre de la cession au profit de la SA HLM Logéal Immobilière de l'immeuble situé 24 rue des Maillots à Dieppe - Parcelle cadastrée section AC n°147 d'une contenance de 245m² appartenant à la Ville de Dieppe

 

Mise en ligne du jeudi 21 septembre 2023

• AR780 en date du 21 septembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Centre Social Mosaïque - le 02 décembre 2023 à l'occasion d'un marché de Noël - Place Camille Claudel à Dieppe

 

Mise en ligne du lundi 18 septembre 2023

• AR774 en date du 18 septembre 2023 - Stérilisation et identification des chats errants sur le territoire de la Ville de Dieppe (du 25 septembre au 31 décembre 2023)

 

Mise en ligne du jeudi 07 septembre 2023

• AR747 en date du 07 septembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Association "Ensemble et Solidaires UNRPA" - les 14 septembre, 1er et 19 octobre, 9 novembre et 14 décembre 2023 à l'occasion d'après-midis dansants à la salle Paul Eluard à Dieppe

 

Mise en ligne du mercredi 06 septembre 2023

• AR746 en date du 06 septembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Association "L'activateur de territoires" - le dimanche 10 septembre 2023 de 11 heures à 15 heures à l'occasion d'une rencontre sociale pour valorisation des produits locaux - 21 et 23 Place Louis Vitet à Dieppe

 

Mise en ligne du mercredi 30 août 2023

• AR732 en date du 29 août 2023 - Arrêté portant modification des horaires scolaires de l'école Valentin Feldman

 

Mise en ligne du vendredi 25 août 2023

• AR720 en date du 24 août 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - à l'occasion d'un super loto salle Paul Eluard à Dieppe le 10 septembre 2023 - à la demande de l'association "Les Dynamiques de Dieppe"
• AR719 en date du 24 août 2023 - Création d'un ossuaire supplémentaire au cimetière de Janval

 

Mise en ligne du lundi 21 août 2023

• AR709 en date du 18 août 2023 - Arrêté portant délégation de signature à certains fonctionnaires territoriaux de la Ville de Dieppe - Instruction des dossiers d'autorisation de permis de louer

 

Mise en ligne du Jeudi 10 août 2023

• AR686 en date du 10 août 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et délégation de signature à M. François Lefebvre - Adjoint au Maire en charge de l'urbanisme et de l'habitat, du renouvellement urbain et de l'opération de revitalisation du territoire
• AR692 en date du 10 août 2023 - Délégation exceptionnelle à M. Aurélien Canu - Conseiller Municipal Délégué pour la célébration des mariages le 19 août 2023
• AR693 en date du 10 août 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - à l'occasion d'un salon des antiquités organisé du 12 au 15 août 2023 salle des congrés à Dieppe - à la demande de l'association Cord 76

 

Mise en ligne du mardi 08 août 2023

• AR685 en date du 08 août 2023 - Délégation exceptionnelle à M. Aurélien Canu - Conseiller Municipal Délégué pour la célébration des mariages le 12 août 2023

 

Mise en ligne du mercredi 02 août 2023

• AR669 en date du 02 août 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - à l'occasion du Festival Puys Chandelles Musicales organisé le 26 août 2023 dans le parc de l'ancien centre aéré de Puys - à la demande de l'association syndicale des résidents de Puys-Neuville et de Puys Bracquemont

 

Mise en ligne du vendredi 28 juillet 2023

• AR663 en date du 28 juillet 2023 - Interdiction temporaire d'accès au skatepark du front de mer, le 29 juillet 2023 de 8h30 à 18h30, pour l'organisation d'un concours de sports de glisse urbaine - Association Rid'in Dieppe

 

Mise en ligne du jeudi 27 juillet 2023

• AR649 en date du 27 juillet 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - à l'occasion d'une foire à tout organisée le 20 août 2023 sur le parking du stade Pierre de Coubertin à Neuville les Dieppe - à la demande de l'association Neuville Athlétic Club

 

Mise en ligne du lundi 24 juillet 2023

• AR641 en date du 21 juillet 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - à l'occasion du Festival "La Machine à Boujoux" le 23 septembre et le 24 septembre 2023, à la demande de la Présidente de l'association "Collectif la Machine"

 

Mise en ligne du jeudi 13 juillet 2023

• AR608 en date du 13 juillet 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. Luc Desmarest - Adjoint au Maire (du 17 au 31 juillet 2023)
• AR609 en date du 13 juillet 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. Joël Ménard - Conseiller Municipal Délégué (du 13 au 27 juillet 2023)

 

Mise en ligne du mercredi 12 juillet 2023

• AR591 en date du 11 juillet 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Emmanuelle Caru-Charreton - Adjointe au Maire (du 15 juillet au 15 août 2023 inclus)
• AR592 en date du 11 juillet 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Marie-Luce Buiche - Adjointe au Maire (du 20 juillet au 08 août 2023 inclus)
• AR606 en date du 12 juillet 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. François Garraud - Adjoint au Maire (du 03 au 28 août 2023 inclus)
• AR607 en date du 12 juillet 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Laëtitia Legrand - Adjointe au Maire (du 20 juillet au 15 août 2023 inclus)

 

Mise en ligne du mardi 11 juillet 2023

• AR589 en date du 11 juillet 2023 - Réglementation de la pratique des activités de bord de mer en cas de risque de pollution ou de pollution avérée sur le littoral de Dieppe et de Puys - Modalités d'information du public sur site
• AR594 en date du 11 juillet 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. Patrick CAREL - Adjoint au Maire (du 11 juillet au 30 juillet 2023 inclus)
• AR603 en date du 11 juillet 2023 - Arrêté portant retrait de la délégation de fonctions et de signature consentie à Monsieur Jean-Henri DUFILS - Conseiller municipal
• AR604 en date du 11 juillet 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et délégation de signature à M. François Garraud - Adjoint au Maire en charge du développement économique, de l'emploi et du programme "Action Coeur de Ville"
• AR605 en date du 11 juillet 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et délégation de signature à Mme Laëtitia Legrand - Adjointe au Maire en charge de la vie associative, des animations, de la lutte contre la discriminations et du commerce

 

Mise en ligne du vendredi 30 juin 2023

• AR533 en date du 30 juin 2023 - Arrêté municipal relatif à la police et à la sécurité de la plage de Dieppe
• AR533 - Plan de Balisage de la baignade
• AR534 en date du 30 juin 2023 - Dates et horaires de surveillance de la plage de Dieppe

 

Mise en ligne du jeudi 29 juin 2023

• AR528 en date du 28 juin 2023 - portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de mini-camps / université d'été - du 25 au 29 juillet à la salle Paul Eluard - au profit de l'association Attac Dieppe
• AR529 en date du 28 juin 2023 - portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une foire à tout - le 09 juillet 2023  sur le terrain de la Banane au Val Druel - au profit de l'association Arc en Ciel
• AR530 en date du 28 juin 2023 - Dates et horaires de surveillance sur la plage de Puys
• AR531 en date du 28 juin 2023 - Délégation exceptionnelle à M. Sébastien Jumel, Conseiller Municipal, pour la célébration d'un mariage en mairie de Dieppe - le 08 juillet 2023

 

Mise en ligne du vendredi 23 juin 2023

• AR510 en date du 23 juin 2023 - portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la 3ème foire à tout et de la kermesse rose  le 14 juillet 2023 - salle Levasseur - Square Leroux à Dieppe - au profit de l'association CORD 76
• AR519 en date du 23 juin 2023 - Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un loto salle Paul Eluard le 1er juillet 2023 - au profit de l'association Rid'in Dieppe

 

Mise en ligne du mercredi 21 juin 2023

• AR493 en date du 20 juin 2023 - Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du trailwalker Oxfam - les 30 juin et 2 juillet 2023

 

Mise en ligne du lundi 12 juin 2023

• AR460 en date du 12 juin 2023 - Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion de la 3ème édition du Festival Mer et Monde fantastique - les 8 et 9 juillet 2023 au profit de l'association "Ante Mortem"
• AR461 en date du 12 juin 2023 - Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion du Festival Spray 6 - les 15 et 16 juillet 2023 au profit de l'association "Ex Spray"

 

Mise en ligne du mardi 06 juin 2023

• AR435 en date du 06 juin 2023 - Délégation dans le cadre de la signature d'actes de vente et d'acquisition par la ville de Dieppe - Parcelles situées plaine du Val d'Arquet à Neuville les Dieppe - Cadastrées section 466 ZB n°1p, 15p, 16p et 291p
• AR436 en date du 06 juin 2023 - Délégation dans le cadre de la signature de l'acte de cession de la parcelle située plaine du Val d'Arquet à Neuville les Dieppe - Cadastrée 466 section ZB numéro 2

 

Mise en ligne du vendredi 02 juin 2023

• AR437 en date du 02 juin 2023 - Délégation exceptionnelle à M. Joël Ménard Conseiller Municipal Délégué pour la célébration de mariages le 24 juin et le 06 juillet 2023 dans la commune de Dieppe
• AR438 en date du 02 juin 2023 - Délégation exceptionnelle à M. Joël Ménard - Conseiller Municipal Délégué pour la célébration d'un mariage le 10 juin 2023 dans la commune de Neuville les Dieppe
• AR439 en date du 02 juin 2023 - Arrêté portant nomination des membres de la Commission Communale d'Accessibilité (C.C.A)
• AR442 en date du 02 juin 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire au profit de l'association "Les Dynamiques de Dieppe" le 04 juin 2023 à la salle Paul Eluard à l'occasion d'un super loto et les 17 et 18 juin 2023 à l'extérieur du gymnase Léon Rogé à l'occasion du festival de majorettes

 

Mise en ligne du jeudi 01 juin 2023

• AR434 en date du 31 mai 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique - Association Club 2000 - Spectacle de danse des élèves du Club 2000 au Casino de Dieppe - le 17 juin 2023
• AR406 en date du 01 juin 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Emmanuelle CARU-CHARRETON - Adjointe au Maire en charge de l'éducation et de la réussite éducative, de la petite enfance, de l'enfance et de la jeunesse

 

Mise en ligne du vendredi 26 mai 2023

• AR401 en date du 26 mai 2023 - Arrêté temporaire concernant une manifestation nautique sur la plage de Dieppe le samedi 24 et le dimanche 25 juin 2023 - Championnat de jet ski 2023
• AR401 - Plan - Périmètre sécurité zone des 300 m
• AR401 - Plan - Signalisation et sécurité

 

Mise en ligne du lundi 15 mai 2023

• AR370 en date du 12 mai 2023 - Règlement intérieur des salles municipales (Paul Eluard, salle annexe de la Mairie, Maurice Levasseur, Mille-Club, La Grange, Pierre Lingois, Pierre Curie, salle des Congrès

 

Mise en ligne du vendredi 12 mai 2023

• AR371 en date du 11 mai 2023 - Interdiction temporaire de consommation d'alcool dans diverses voies, places et divers espaces publics du lundi 15 mai 2023 au mardi 31 octobre 2023
• AR372 en date du 11 mai 2023 - Interdiction de la vente à emporter de toutes boissons alcoolisées entre 21 heures et 6 heures dans diverses voies
• AR375 en date du 12 mai 2023 - Arrêté municipal réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote

 

Mise en ligne du jeudi 11 mai 2023

• AR369 en date du 11 mai 2023 - Arrêté portant constitution de la Commission Consultative Paritaire de la Ville de Dieppe suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022

 

Mise en ligne du mercredi 10 mai 2023

• AR357 en date du 10 mai 2023 - Arrêté municipal prononçant la fermeture d'un établissement recevant du public - Hôtel des ventes - 10 rue Houard à Dieppe
• AR358 en date du 10 mai 2023 - Arrêté municipal prononçant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Restaurant "Au Bureau" - Rue de la Vieille Grange à Dieppe

 

Mise en ligne du mardi 02 mai 2023

• AR345 en date du 28 avril 2023 - Arrêté portant constitution de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Ville de Dieppe suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022

 

Mise en ligne du jeudi 13 avril 2023

• AR288 en date du 13 avril 2023 - Interdiction de jeter des mégots de cigarette sur la voie publique, les plages et les espaces publics

 

Mise en ligne du vendredi 24 mars 2023

• AR217 en date du 24 mars 2023 - Commission Communale des Impôts Directs de la Ville de Dieppe - Séance du lundi 27 mars 2023 - Désignation de M. François Garraud - Adjoint au Maire

 

Mise en ligne du vendredi 10 mars 2023

• AR168 en date du 10 mars 2023 - Interdiction temporaire d'utilisation des terrains de sports du vendredi 10 mars 16h au lundi 13 mars 2023 8h

 

Mise en ligne du mardi 7 mars 2023

• AR153 en date du 07 mars 2023 - Célébration de mariages - délégation exceptionnelle le 18 mars 2023

 

Mise en ligne du vendredi 03 février 2023

• AR89 en date du 02 février 2023 - Comité Social Territorial de la Ville de Dieppe et des CCAS de Dieppe et de Neuville les Dieppe - Désignation des représentants de la municipalité
• AR90 en date du 02 février 2023 - Commissions Administratives Paritaires de la Ville de Dieppe et des CCAS de Dieppe et d Neuville les Dieppe - Désignation des représentants de la Collectivité et du Personnel

 

Mise en ligne du vendredi 27 janvier 2023

• AR45 en date du 26 janvier 2023 - Réglementation de la Fête des Fleurs

 

Mise en ligne du mercredi 25 janvier 2023

• AR46 en date du 24 janvier 2023 - Arrêté d'enquête publique relative à la révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de Dieppe

 

Mise en ligne du lundi 16 janvier 2023

• AR37 en date du 16 janvier 2023 - Interdiction temporaire d'utilisation des terrains de sports du lundi 16 janvier 12h au lundi 23 janvier 2023 8h

 

Mise en ligne du mardi 10 janvier 2023

• AR06 en date du 09 jenvier 2023 - Délégation exceptionnelle à M. Sébastien Jumel, pour la célébration d'un mariage le 04 février 2023

 

Mise en ligne du lundi 02 janvier 2023

• AR01 en date du 02 janvier 2023 - Centre les Bains - Règlement intérieur

 

Mise en ligne le 23 décembre 2022

• AR 1103 en date du 23 décembre 2022 portant délégation de fonctions et de signature à M Patrick Carel, adjoint au Maire en charge du personnel communal, des instances de dialogue et des finances

 

Mise en ligne du mercredi 21 décembre 2022

• AR1095 en date du 21 décembre 2022 - Réglementation de la pratique des activités de bord de mer en cas de risque de pollution ou de pollution avérée sur le littoral de Puys à la suite de surverses importantes de la station d'épuration de Dieppe - Modalités d'information du public sur site
• AR1095- 01 - Pictogramme - Interdiction de baignade
• AR1095-02 - Pictogramme - Ramassage de moules interdit
• AR1100 en date du 21 décembre 2022 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. François Lefebvre - Adjoint au Maire - du 26 au 30 décembre 2022

 

Mise en ligne du mercredi 14 décembre 2022

• AR1061 en date du 14 décembre 2022 - Interdiction temporaire d'utiliser le terrain synthétique de la Ville du mercredi 14 décembre à 16h00 au lundi 19 décembre 2022 à 8h00

 

Mise en ligne du mardi 13 décembre 2022

• AR1058 en date du 13 décembre 2022 - Interdiction temporaire d'utiliser les terrains de sports du mardi 13 décembre 2022 à 12 heures jusqu'au lundi 19 décembre 2022 à 8 heures

 

Mise en ligne du lundi 12 décembre 2022

• AR1045 en date du 12 décembre 2022 - Délégation de signature dans le cadre de l'acte de cession au profit de la société dénommée Paris Normandie VI de trois terrains communaux sis 2, 4 et 8 rue Tête de Boeuf à Dieppe - Parcelles cadastrées section AP numéros 29,30 et 105 d'une contenance de 132m²
• AR1046 en date du 12 décembre 2022 - Délégation de signature dans le cadre de l'acquisition d'une parcelle située 11 avenue Normandie Sussex à Dieppe - Cadastrée section AS numéro 132, d'une contenance de 1 054m², appartenant à l'EPFN

 

Mise en ligne du vendredi 02 décembre 2022

• AR1008 en date du 02 décembre 2022 - Arrêté modificatif - Réglementation des Fêtes Foraines

 

Mise en ligne du mercredi 30 novembre 2022

• AR964 en date du 30 novembre 2022 - Délégation de signature dans le cadre de l'acte de cession au profit de 3F Normanvie de la Résidence Brequigny située rue Jean Jouen à Neuville les Dieppe, appartenant à la Ville de Dieppe
• AR965 en date du 30 novembre 2022 - Arrêté portant délégation pour représenter la commune en justice à M. Patrick Carel - Adjoint au Maire
• AR977 en date du 30 novembre 2022 - Délégation de signature dans le cadre de l'acte de cession d'un bien immobilier situé 18 rue Jacques Prévert à Neuville les Dieppe, appartenant à la Ville de Dieppe

 

Mise en ligne du vendredi 25 novembre 2022

• AR966 en date du 25 novembre 2022 - Interdiction temporaire d'utilisation des terrains de sports - du 25 au 28 novembre 2022

 

Mise en ligne du mardi 22 novembre 2022

• AR714 - Décision conjointe portant publication du plan de balisage - Plage de Dieppe
• AR773 - Décision conjointe portant publication du plan de balisage - Plage de Puys

 

Mise en ligne du jeudi 17 novembre 2022

• AR945 en date du 17 novembre 2022 - Interdiction temporaire d'utilisation des terrains de sports du 17 novembre 15 heures au 21 novembre 2022 8 heures

 

Mise en ligne du vendredi 28 octobre 2022

• AR904 en date du 27 octobre 2022 - Dérogation collective à la règle du repos dominical 2023

 

Mise en ligne du jeudi 13 octobre 2022

• AR844 en date du 11 octobre 2022 - Délégation de signature dans le cadre de l'acte de promesse de cession au profit de la SA HLM Logéal Immobilière de l'immeuble situé au 24 rue des Maillots à Dieppe appartenant à la Ville de Dieppe

 

Mise en ligne du vendredi 16 septembre 2022

• AR783 en date du 16 septembre 2022 - Mainlevée d'un arrêté de mise en sécurité - Procédure d'urgence - Immeuble sis 29 bis rue Jean Riblault à Dieppe - Cadastré section AZ parcelle n°10

 

Mise en ligne du mardi 13 septembre 2022

• AR771 en date du 13 septembre 2022 - Jury de concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction du nouveau centre aquatique du site de Delaune à Dieppe - Nomination des membres du jury

 

Mise en ligne du vendredi 2 septembre 2022

• AR743 en date du 2 septembre 2022 - Célébration des mariages - délégation exceptionnelle le 3 sept. 2022 - Mme Bauters

 

Mise en ligne du jeudi 1er septembre 2022

• AR733 en date du 1er septembre 2022 - Fermeture de l'établissement AUBERT

 

Mise en ligne du mercredi 31 août 2022

• AR734 en date du 31 août 2022 - Terres de Paroles - spectacle "Maudits sonnants" - front de mer - entre le 5 et le 7 octobre 
• AR735 en date du 31 août 2022 - Cegelec - rue Louis Fromager - du 19 septembre au 21 octobre
• AR736 en date du 31 août 2022 - Veolia - boulevard Georges Clémenceau - du 12 au 23 septembre
• AR737 en date du 31 août 2022 - CEBTP - rue de la Victoire - entre le 12 et le 30 septembre
• AR738 en date du 31 août 2022 - Telec Services - rue Jean-Antoine Belle Teste - entre le 5 et le 30 septembre
• AR739 en date du 31 août 2022 - Telec Services - place Saint-Jacques - entre le 5 et le 30 septembre
• AR740 en date du 31 août 2022 - Telec Services - route de Pourville / chemin du Golf - ente le 5 et le 30 septembre
• AR741 en date du 31 août 2022 - S.N DEM Picardie - déménagement  rue du Faubourg de la Barre - les 1-2-5-6 septembre
• AR742 en date du 31 août 2022 - Avenel - rue Victor Hugo - entre le 12 et le 23 septembre

 

Mise en ligne du lundi 29 août 2022

• AR728 en date du 26 août 2022 - Aménagements cyclables
• AR729 en date du 26 août 2022 - Course de Côte de Pourville - le 2 octobre
• AR730 en date du 26 août 2022 - ACR Mobility - Déménagement rue de la République - le 6 septembre
• AR731 en date du 26 août 2022 - Sas Godefroy - rue Alexandre Ribault - entre le 5 et le 19 septembre

 

Mise en ligne du jeudi 26 août 2022

• AR720 en date du 26 août 2022 - Délégation de signature - Service Petite Enfance
• AR721 en date du 26 août 2022 - Délégation de signature - DGS - Correspondances générales et notes de service
• AR722 en date du 26 août 2022 - Délégation de signature - Direction administration générale - Bureau des assemblées
• AR723 en date du 26 août 2022 - Délégation de signature - Marchés publics - Certification du caractère exécutoire
• AR724 en date du 26 août 2022 - Délégation de signature - DGS - Extraits conformes des délibérations

Mise en ligne du jeudi 25 août 2022

• AR718 en date du 25 août 2022 - SPIE CityNetworks - rue Jules Porte - du 29 août au 9 septembre
• AR725 en date du 25 août 2022 - Arrêté de mise en sécurité - procédure ordinaire - 29 rue des Bains / 40 rue Saint Rémy
• AR726 en date du 25 août 2022 - Arrêté de mise en sécurité - procédure ordinaire - 31 rue des Bains
• AR727 en date du 25 août 2022 - Arrêté de mainlevée de mise en sécurité - procédure d'urgence - 4 rue Guerrier

 

Mise en ligne du mardi 23 août 2022

• AR716 en date du 23 août 2022 - Ménival Couverture - rue des Maillots - le 8 septembre
• AR717 en date du 23 août 2022 - Ménival Couverture - rue de la Halle au Blé - le 5 septembre
• AR719 en date du 23 août 2022 - Ménival Couverture - rue Cité de Limes - le 7 septembre

 

Mise en ligne du lundi 22 août 2022

• AR712 en date du 22 août 2022 - CNL - Vide greniers quartier St Jacques - le 11 septembre
• AR713 en date du 22 août 2022 - Festival international du cerf volant - Défilé cervolistes - le 11 septembre

 

Mise en ligne du vendredi 19 août 2022

• AR706 en date du 19 août 2022 - Rencontres de la biodiversité - Village Initiatives éco-citoyen - le 2 octobre
• AR707 en date du 19 août 2022 - SB Déménagements - rue G. Rouland - le 5 septembre
• AR708 en date du 19 août 2022 - Particulier - rue Vauquelin - le 4 septembre
• AR709 en date du 19 août 2022 - Sade - rue Desmarquets - du 12 au 30 septembre
• AR710 en date du 19 août 2022 - Aux Déménageurs de Normandie - rue d'Ecosse - le 26 août 2022
• AR711 en date du 19 août 2022 - Eurovia - rue du Commandant Emile Duboc - du 29 août au 7 octobre

 

Mise en ligne du mercredi 17 août 2022

• AR 683 en date du 16/08/2022 - SAS DR - avenue de la République à Neuville - période du 29/08 au 16/09/2022
• AR 684 en date du 16/08/2022 - SAS DR - avenue Jean Riblet Neuville - période du 29/08 au 16/09/2022
• AR 685 en date du16/08/2022 - SAS DR - avenue des Canadiens Neuville - période du 29/08 au16/09/2022
• AR 686 en date du 16/08/2022 - SAS DR - rue du Commandant Emile Duboc à Dieppe - période du 29/08 au 16/09/22
• AR 687 en date du 16/08/2022 - SAS DR - rue du Château d'Eau - Dieppe - période du 29/08 au 16/09/2022
• AR 688 en date du 16/08/2022 - SAS DR - rue Jacques Prévert à Neuville - période du 29/08 au 16/09/2022
• AR 689 en date du 16/08/2022 - SAS DR - rue de Stalingrad Dieppe - période du29/08 au 16/09/2022
• AR 690 en date du 16/08/2022 - Festival du Cerf-Volant - navettes-bus - à partir du 10/09/2022
• AR 691 en date du 16/08/2022 - Festival du Cerf-Volant - défilé - 11 ou 18/09/2022
• AR 693 en date du 16/08/2022 - Octobre Rose Dieppois - du 30/09 au 3/10/2022
• AR 697 en date du 12/08/2022 - Circulation / stationnement sur le Front de mer - à partir du 12/08/2022 (abroge l'arrêté qui avait été pris le 15/06/2022)
• AR 698 en date du 16/08/2022 - entreprise AZUR FACILIBOT - nettoyage des vitres des écoles - période du19/08 au 31/08/2022
• AR 699 en date du 16/08/2022 - SAS ATS - Rue Guillaume TERRIEN à Dieppe - période du 22/08 au 26/08/2022 (branchement électrique)
• AR 700 en date du 16/08/2022 - KALIFRANCE DEMENAGEMENT - samedi 27/08/2022
• AR 701 en date du 16/08/2022 - SAS ATS - rue Guillaume TERRIEN à Dieppe - période du 29/08 au 16/09/2022 (branchement d'assainissement)
• AR 702 en date du 16/08/2022 - BONJOUR DEMENAGEMENT - rue Duquesne - les 30 et 31/08/2022
• AR 703 en date du 16/08/2022 - Ent SADE - rue Mme Coty et impasse des Grillons - Neuville - période du 5/09 au 4/11/2022
• AR 704 en date du 16/08/2022 - Festival international du Cerf-Volant - dispositif - période à compter du 6/09/2022
• AR 705 en date du 16/08/2022 - Ent SEDEM POSTEL - interdiction de stationner sur 2 emplacements rue de la République à Dieppe - le mardi 13/09/2022

Mise en ligne du mardi 16 août 2022

• AR694 en date du 12 août 2022 - Travaux rue Mathias Duval du 3 octobre au 4 novembre 2022 - Ets Baloshi Bâtiment 
• AR695 en date du 12 août 2022 - Cérémonies du 19 août 1942 - circulation et stationnement interdits chemin des Falaises à Neuville les Dieppe

 

Mise en ligne du jeudi 11 août 2022

• AR679 en date du 11 août 2022 - STPEE - Rue du Petit Fort - le 16 août 2022
• AR680 en date du 11 août 2022 - Louvet Jad - Rue de l'Epée - le 24 août 2022
• AR681 en date du 11 août 2022 - Allo TDM - Boulevard du Général de Gaulle et Avenue Gambetta - le 24 août 2022
• AR682 en date du 11 août 2022 - Allo TDM - Rue du Faubourg de la Barre - les 30 et 31 août 2022

 

Mise en ligne du lundi 8 août 2022

• AR671 en date du 05 août 2022 - Commémorations du 19 août 1942 - Cortèges - le 20 août
• AR672 en date du 05 août 2022 - Commémorations Libération de Dieppe - le 1er septembre
• AR673 en date du 05 août 2022 - Véolia - Boulevard de Verdun - du 05 au 30 septembre
• AR674 en date du 05 août 2022 - Particulier - rue des Fontaines - le 09 août
• AR675 en date du 05 août 2022 - Particulier - rue des Bonnes Femmes - le 09 août
• AR676 en date du 05 août 2022 - Particulier - rue de la Cité de Limes - le 23 août
• AR677 en date du 05 août 2022 - Avenel S.A.S - Rue de la Bastille - Rue de la Cité de Limes et Grande Rue du Pollet - entre le 24 août et le 16 septembre 2022
• AR678 en date du 05 août 2022 - Demeco - Rue Joseph Brunel - le 20 septembre

 

Mise en ligne du lundi 1er août 2022

• AR665 en date du 29 juillet 2022 - Particulier - Rue Jean Ribault - du 10 août au 20 septembre 2022
• AR666 en date du 29 juillet 2022 - Dambry - Rue Beauregard - le 17 août 2022
• AR667 en date du 29 juillet 2022 - Marché d'Art - les Âmes d'Art - Parvis Saint Rémy - le 28 août et le 25 septembre 2022
• AR668 en date du 29 juillet 2022 - Assistance Déménagement - Rue de la République - le 07 septembre 2022
• AR669 en date du 29 juillet 2022 - Ports de Normandie - Pont Colbert - du 23 au 24 septembre 2022
• AR670 en date du 01 août 2022 - Sade - Rue Paul Simon - du 04 au 19 août 2022
   

 

Mise en ligne du vendredi 29 juillet 2022

• AR656 en date du 27 juillet 2022 - Cegelec - Rue d'Ecosse et impasse Morel - le 19 août 2022
• AR657 en date du 27 juillet 2022 - Cegelec - Rue du Général Chanzy - le 19 août 2022
• AR658 en date du 27 juillet 2022 - Célébration des mariages - délégation exceptionnelle - M. André Gautier
• AR659 en date du 27 juillet 2022 - Célébration des mariages - délégation exceptionnelle - Mme Pauline Masson
• AR664 en date du 27 juillet 2022 - Célébration des mariages - délégation exceptionnelle - M. Joël Ménard

 

Mise en ligne du mercredi 27 juillet 2022

• AR 639 en date du 27 juillet 2022 - Foire d'été - Itinéraire - août 2022
• AR 640 en date du 27 juillet 2022 - Foire d'été - Parking cours de Dakar - août 2022
• AR 641 en date du 27 juillet 2022 - Foire d'été - Front de mer - août 2022
• AR 651 en date du 25 juillet 2022 - Les Chandelles Musicales - Puys - le 27 août 2022
• AR 652 en date du 26 juillet 2022 - Dambry - Rue Desmarest et avenue Léon Gambetta - le 17 août 2022

 

Mise en ligne du lundi 25 juillet 2022

• AR 638 en date du 19 juillet 2022 - Sato - Rue Pierre Albert Roger - du 08 au 26 août 2022
• AR 642 en date du 22 juillet 2022 - Feux d'artifice - Jetée ouest - les 15, 21 et 27 août 2022
• AR 643 en date du 22 juillet 2022 - Dambry - Boulevard de Verdun - le 16 août 2022
• AR 644 en date du 22 juillet 2022 - Commémorations du 19 août 1942
• AR 645 en date du 22 juillet 2022 - Qualiterre - Rue Jacques Monod - août et septembre 2022
• AR 647 en date du 22 juillet 2022 - Ports de Normandie - Quai de la Somme - à compter de ce jour et jusqu'au 26 août 2022
• AR 648 en date du 22 juillet 2022 - Maison Jacques Prévert - Zone d'Urgence Temporaire artistique - le 05 et le 12 août 2022
• AR 649 en date du 22 juillet 2022 - Fête des association et du sport - Septembre 2022 (arrêté n°2022-612 en date du 08 juillet 2022 rapporté)
• AR 650 en date du 22 juillet 2022 - Les Attelages des Prés Salés - Calèche - le 03 septembre 2022 (arrêté n°2022-585 en date du 06 juillet 2022 rapporté)

 

Mise en ligne du mardi 19 juillet 2022

• AR 619 en date du 18 juillet 2022 - Autorisation de stationnement d'un véhicule de taxi pour l'année 2022 - Taxi n°8
• AR 629 en date du 18 juillet 2022 - Allo TDM - Rue Saint-Rémy et Lombarderie - le 02 août 2022
• AR 630 en date du 18 juillet 2022 - Allo TDM - Boulevard de Verdun - le 08 août 2022
• AR 632 en date du 18 juillet 2022 - Démarchives 92 - Boulevard de Verdun - le 04 août 2022
• AR 633 en date du 18 juillet 2022 - Demeco - Rue de la Halle au Blé - le 10 août 2022
• AR 634 en date du 18 juillet 2022 - Demeco - Rue Thiers - le 11 août 2022
• AR 635 en date du 18 juillet 2022 - Allo TDM - Boulevar de Verdun - le 09 août 2022
• AR 636 en date du 18 juillet 2022 - Véolia - Rue Thiers - du 19 au 21 juillet 2022
• AR 637 en date du 18 juillet 2022 - Eurovia - avenue Pasteur - entre le 22 août et le 16 septembre 2022

 

Mise en ligne du vendredi 15 juillet 2022

• AR621 en date du 15 juillet 2022 - Eurovia - Quai du Hâble - à compter du 15 juillet et jusqu'au 05 août 2022
• AR622 en date du 15 juillet 2022 - TDS Déménagement - Rue Gustave Rouland - le 18 juillet 2022
• AR623 en date du 15 juillet 2022 - Déménagement - Avenue Gambetta - du 22 au 23 juillet 2022
• AR624 en date du 15 juillet 2022 - Marchés nocturnes - Quai Henri IV - 23 juillet et 06 août 2022 (arrêté n°437 en date du 24 mai 2022 abrogé)
• AR625 en date du 15 juillet 2022 - Déménagement - Rue de l'Epée - le 25 juillet 2022
• AR626 en date du 15 juillet 2022 - Déménagement TDN - Chemin du Prêche - le 28 juillet 2022
• AR627 en date du 15 juillet 2022 - Déménagement - Rue Parmentier - le 31 juillet 2022

 

Mise en ligne du mercredi 13 juillet 2022

• AR 614 en date du 12 juillet 2022 - Eurovia - Rues des Acadiens et de Montréal du 25 au 29 juillet 2022
• AR 613 en date du 12 juillet 2022 - S.A.S A.T.S - Rue Montigny du 18 juillet au 19 août 2022

 

Mise en ligne du lundi 11 juillet 2022

• AR 612 en date du 08 juillet 2022 - Forum des Associations et du Sport - le 4 août
• AR 611 en date du 08 juillet 2022 - ADDLE - Accueil de Loisirs - Ecole R. Simon - du 16 au 26 août
• AR 610 en date du 08 juillet 2022 - Particulier - Rue de Sygogne - le 24 juillet
• AR 609 en date du 08 juillet 2022 - Eurovia - Rue Saint Vincent de Paul - à compter de ce jour et jusqu'au 30 septembre
• AR 597 en date du 08 juillet 2022 - Demeco - Boulevard de Verdun - le 25 août
• AR 596 en date du 08 juillet 2022 - Demeco - Rue Saint Jean - le 24 août
• AR 595 en date du 08 juillet 2022 - Allo TDM - Avenue de la République - le 25 juillet

 

Mise en ligne du vendredi 8 juillet 2022

• AR 594 en date du 08 juillet 2022 - Commémoration du 14 juillet 2022
• AR 593 en date du 08 juillet 2022 - Véolia - Avenue Charles Nicolle / Rue des Martyrs de la Résistance - les 12 et 13 juillet 2022

 

Mise en ligne du mercredi 6 juillet 2022

• AR 575 en date du 06 juillet 2022 - Scopelec - Chaussée de l'Arques - entre le 11 juillet 2022 et le 05 août 2022
• AR 576 en date du 06 juillet 2022 - Véolia - Rue Richard Simon - du 18 au 22 juillet 2022
• AR 577 en date du 06 juillet 2022 - Allo TDM - Rue de la Rade - le 22 juillet 2022
• AR 578 en date du 06 juillet 2022 - Particulier - Rue Thiers - du 22 au 23 juillet 2022
• AR 579 en date du 06 juillet 2022 - Allo TDM - Rue Victor Hugo - le 25 juillet 2022
• AR 580 en date du 06 juillet 2022 - SAS ATS - Avenue Gambetta - du 25 juillet au 26 août 2022
• AR 581 en date du 06 juillet 2022 - Allo TDM - Rue des Hospices - le 1er août 2022
• AR 582 en date du 06 juillet 2022 - Allo TDM - Chemin du Prêche - le 4 août 2020
• AR 583 en date du 06 juillet 2022 - Réglementation générale de circulation et de stationnement - sens de circulation - rues du Chêne Percé/Joseph Vernet/de l'Oranger/Place Camille Saint Saëns
• AR 584 en date du 06 juillet 2022 - Réglementation générale de circulation et de stationnement - vitesse - Rue du Faubourg de la Barre
• AR 585 en date du 06 juillet 2022 - Les Attelages des Prés Salé - Calèche - le 03 septembre 2022
• AR 586 en date du 06 juillet 2022 - Eurovia - Quai du Hâble - du 11 au 29 juillet 2022
• AR 587 en date du 06 juillet 2022 - 2Gueudry Constructions - Commandant Fayolle - du 30 juillet au 31 octobre 2022

Mise en ligne du vendredi 1 juillet 2022

• AR 569 en date du 30 juin 2022 relatif aux dates et horaires de surveillance de la plage de Puys
• AR 568 en date du 30 juin 2022 relatif aux dates et horaires de surveillance de la plage de Dieppe
• AR 562 en date du 29 juin 2022 relatif à la police et à la sécurité de la plage de Puys (plan)
• AR 561 en date du 29 juin 2022 relatif à la police et à la sécurité de la plage de Dieppe (plan)
• AR 560 en date du 29 juin 2022 relatif à une délégation de signature dans le cadre de cessions et d'acquisitions par la Ville

………………………………………………………………………………

Arrêté municipal n°2022-490 portant sur la zone définie ''Plage sans tabac'' pour la durée du 1er juillet au 31 aoüt de chaque année.

Arrêté ministériel portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Seine Maritime.

Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Dieppe.

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