Arrêtés du Maire - Publications à partir du 24 octobre 2023

Mise en ligne du Mardi 12 décembre 2023

• AR991 en date du 12 décembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - le 16 décembre 2023 à la salle Levasseur à Dieppe à l'occasion de la rétrospective annuelle de l'association des Amys du Vieux Dieppe
• AR999 en date du 12 décembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - le 24 décembre 2023 à la salle des Congrès à Dieppe à l'occasion d'un repas de Noël à partager à la demande de la Paroisse catholique de Dieppe

 

Mise en ligne du Mardi 05 décembre 2023

• AR972 en date du 05 décembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - les 6 et 7 janvier 2024 à la maison des sports à Dieppe à l'occasion d'un tournoi national du DUC Tennis de Table

 

Mise en ligne du Vendredi 01 décembre 2023

• AR969 en date du 30 novembre 2023 - Interdiction temporaire d'utilisation des terrains de sports du 01 décembre 2023 à partir de 10h00 au 04 décembre 2023, 08h00 (terrains de football enherbés du stade Auguste Delaune)

 

Mise en ligne du Lundi 27 novembre 2023

• AR941 en date du 27 novembre 2023 - Délégation de signature dans le cadre de l'acte de cession au profit de Monsieur Novick, ou toute personne morale pouvant s'y substituer, d'un terrain comprenant un bâti d'activité, parcelle située boulevard de la Mer et rue Alexandre Dumas (cadastrée section BR n°239)
• AR942 en date du 27 novembre 2023 - Délégation de signature dans le cadre de l'acte de cession au profit de Monsieur Novick, ou toute personne morale pouvant s'y substituer, d'un terrain situé boulevard de la Mer (cadastré section BR n°240)

 

Mise en ligne du vendredi 24 novembre 2023

• AR944 en date du 23 novembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - le 09 décembre 2023 à la maison des sports de Dieppe à l'occasion de la journée de championnat pour les 5 équipes du DUC Hand Ball

 

Mise en ligne du jeudi 23 novembre 2023

• AR932 en date du 22 novembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - les 2 et 16 décembre 2023 au boulodrome rue Pierre de Coubertin à Neuville les Dieppe à l'occasion de Challenge concours hiver à la demande de l'association des Boulistes Neuvillais

 

Mise en ligne du jeudi 16 novembre 2023

• AR931 en date du 16 novembre 2023 - Arrêté portant interdiction d'utilisation des terrains de sports du 16 novembre à 16h00 au 20 novembre 2023 à 8h00

 

Mise en ligne du mardi 14 novembre 2023

• AR924 en date du 13 novembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boisson temporaire - les 25 et 26 novembre 2023 salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion d'un marché de Noël organisé par l'association Dieppe Passions 2000

 

Mise en ligne du Jeudi 09 novembre 2023

• AR919 en date du 09 novembre 2023 - Arrêté portant interdiction temporaire d'utiliser les terrains municipaux de football uniquement enherbés du 09 novembre 2023 à 16h00 au 13 novembre 2023 à 8h00

 

Mise en ligne du mardi 07 novembre 2023

• AR905 en date du 07 novembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boisson temporaire - le 11 novembre 2023 à la maison des associations à l'occasion d'une soirée de championnat d'équipe séniors du Duc hand Ball à la demande de l'association DUC HB

 

Mise en ligne du  jeudi 02 novembre 2023

• AR902 en date du 02 novembre 2023 - Délégation exceptionnelle à M. Aurélien Canu, Conseiller Municipal Délégué pour la célébration d'un mariage le 4 novembre 2023
• AR903 en date du 02 novembre 2023 - Interdiction temporaire d'utiliser les terrains municipaux de la ville de Dieppe du jeudi 02 novembre 2023 à 16h00 au lundi 06 novembre 2023 à 08h00 (concerne l'ensemble des terrains de football ainsi que ceux de rugby enherbés ou synthétiques

 

Mise en ligne du vendredi 27 octobre 2023

• AR892 en date du 27 octobre 2023 - Interdiction temporaire de consommation d'alcool dans divers lieux de la ville - du mercredi 1er novembre 2023 au mardi 30 avril 2024
• AR893 en date du 27 octobre 2023 - Dérogation collective à la règle du repos dominical pour l'année 2024
• AR894 en date du 27 octobre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - le 12 novembre 2023 à l'occasion d'une rencontre sociale pour la valorisation de produits locaux - 21 et 23 place Louis Vitet à Dieppe à la demande de l'association "L'activateur de territoires"

 

Mise en ligne du jeudi 26 octobre 2023

• AR886 en date du 25 octobre 2022 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - le 25 et 26 novembre 2023 à l'occasion d'un marché de Noël de la Solidarité à la demande de l'association Solidarité Internationale à Dieppe

 

Mise en ligne du mardi 24 octobre 2023

• AR864 en date du 23 octobre 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. François Garraud - Adjoint au Maire
• AR865 en date du 23 octobre 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Laëtitia Legrand - Adjointe au Maire
• AR866 en date du 23 octobre 2023 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Véronique Sénécal - Adjointe au Maire

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