Arrêtés du Maire - Publications à partir du 14 décembre 2023

Mise en ligne du jeudi 28 novembre 2024

• AR983 en date du 28 novembre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Salle Pierre Lingois à Neuville les Dieppe - le 07 décembre 2024 à l'occasion de la Nuit de la Marine organisée par le Cercle Maritime Mers et Marines

 

Mise en ligne du vendredi 22 novembre 2024

• AR968 en date du 22 novembre 2024 - Arrêté portant sur l'interdiction temporaire d'utilisation des terrains de sports enherbés des stades Auguste Delaune et Pierre de Coubertin du vendredi 22 novembre 2024, 14h00 au lundi 25 novembre, 08h00
• AR969 en date du 22 novembre 2024 - Arrêté portant sur l'interdiction temporaire d'utilisation du terrain synthétique du stade Auguste Delaune du vendredi 22 novembre 2024, 14h00 au lundi 25 novembre 2024, 08h00

 

Mise en ligne du lundi 18 novembre 2024

• AR950 en date du 18 novembre 2024 - Arrêté réglementant la pratique de la baignade et des activités nautiques en cas de risque de pollution de l'eau de mer en bordure de la plage de Dieppe - Hors période de surveillance de la baignade et des activités nautiques
• AR951 en date du 18 novembre 2024 - Arrêté réglementant la pratique de la baignade et des activités nautiques en cas de risque de pollution de l'eau de mer en bordure de la plage de Puys - Hors période de surveillance de la baignade et des activités nautiques

 

Mise en ligne du vendredi 15 novembre 2024

• AR954 en date du 15 novembre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - salle des congrès à Dieppe - les 30 novembre et 01 décembre 2024 à l'occasion de marchés de Noël organisés par l'association Solidaire Internationale à Dieppe
• AR955 en date du 15 novembre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - salle Paul Eluard à Dieppe - le 8 décembre 2024 à l'occasion d'un loto organisé par l'association les Dynamiques de Dieppe
• AR956 en date du 15 novembre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - à l'intérieur du local de l'association Cité de la Mer estran - les 16 et 17 novembre 2024 à l'occasion de la foire aux harengs

 

Mise en ligne du jeudi 14 novembre 2024

• AR944 en date du 14 novembre 2024 - Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de consommation d'alcool du lundi 18 novembre 2024 au vendredi 04 avril 2025 dans diverses voies, places et espaces publics de la Ville
• AR945 en date du 14 novembre 2024 - Délégation dans le cadre de la signature de l'acte de cession au profit de l'ESH 3F Normanvie d'une bande de terrain située rue Jean Puech

 

Mise en ligne du vendredi 18 octobre 2024

• AR871 en date du 17 octobre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - place Camille Claudel à Dieppe - le 7 décembre 2024 à l'occasion d'un marché de Noël organisé par le Centre Social Mosaïque
• AR872 en date du 17 octobre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Salle Levasseur à Dieppe - le 14 décembre 2024 à l'occasion du bilan annuel de l'association Les Amys du Vieux Dieppe
• AR873 en date du 17 octobre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - sous le chapiteau des Saltimbanques de l'impossible à Neuville les Dieppe - le 31 octobre 2024 à l'occasion d'une fête de quartier et de la soirée "Disco-soupe" pour Halloween organisées par l'association Oxygène

 

Mise en ligne du jeudi 17 octobre 2024

• AR858 en date du 17 octobre 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. François Lefebvre - Adjoint au Maire
• AR859 en date du 17 octobre 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Patricia Ridel - Adjointe au Maire
• AR860 en date du 17 octobre 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Laëtitia Legrand - Adjointe au Maire
• AR861 en date du 17 octobre 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. Luc Desmarest - Adjoint au Maire
• AR875 en date du 17 octobre 2024 - Arrêté réglementant la circulation piétonne sur la plage de Dieppe durant les opérations de dépose et de stockage temporaire des cabines de plage
• PLAN relatif à l'arrêté 875

 

Mise en ligne du vendredi 04 octobre 2024

• AR839 en date du 04 octobre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire dans la salle des congrès à Dieppe, les 5 et 6 octobre 2024 à l'occasion du 7ème week-end rose organisé par l'association CORD 76

 

Mise en ligne du lundi 30 septembre 2024

• AR821 en date du 27 septembre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire dans la salle Paul Eluard à Dieppe, le 19 octobre 2024 à l'occasion de la soirée du CMND et le 20 octobre 2024 à l'occasion d'un loto organisée par le Club Municipal de Natation de Dieppe

 

Mise en ligne du vendredi 27 septembre 2024

• AR809 en date du 27 septembre 2024 - Arrêté portant une délégation exceptionnelle au profit de Monsieur Sébastien Jumel, Conseiller Municipal, pour la célébration d'un mariage le 26 octobre 2024 en mairie de Dieppe
• AR810 en date du 26 septembre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire sur le terrain de la Banane situé au Val Druel à Dieppe, le 29 septembre 2024, à l'occasion d'une foire à tout organisée par l'Association Sportive pour Handicapés et Valides Dieppoise (ASHVD)

 

Mise en ligne du vendredi 20 septembre 2024

• AR793 en date du 20 septembre 2024 - Arrêté portant délégation dans le cadre de la signature de l'acte d'acquisition de biens situés 5 bis rue du Mortier d'Or - 7 rue de la Cité de Limes et 3 rue Jacob Bontemps à Dieppe (arrêté n°2024-746 en date du 06 septembre abrogé)

 

Mise en ligne du mardi 17 septembre 2024

• AR792 en date du 17 septembre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire sur le terrain de la Banane situé au Val Druel à Dieppe, le 22 septembre 2024, à l'occasion d'une foire à tout organisée par l'Association Sportive pour Handicapés et Valides Dieppoise (ASHVD)

 

Mise en ligne du vendredi 13 septembre 2024

• AR785 en date du 13 septembre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard à Dieppe, le 14 septembre 2024 à l'occasion d'un loto organisé par l'association "Les Dynamiques de Dieppe"
• AR763 en date du 13 septembre 2024 - Arrêté portant nomination des membres de la Commission Communale d'Accessibilité (C.C.A) arrêté n°2024-262 en date du 08 avril 2024 abrogé

 

Mise en ligne du jeudi 12 septembre 2024

• AR778 en date du 11 septembre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire au boulodrome situé rue Pierre de Coubertin à Neuville les Dieppe, le 14 septembre 2024 pour un concours de pétanque organisé par l'Amicale des Boulistes Neuvillais

 

Mise en ligne du mardi 10 septembre 2024

• AR762 en date du 09 septembre 2024 - Délégation à Mme Patricia Ridel, Adjointe au Maire, dans le cadre de la signature d'un acte de cession pour un bien situé impasse des Rouges Gorges à Dieppe au profit de la SA HLM Logéal Immobilière

 

Mise en ligne du lundi 09 septembre 2024

• AR746 en date du 06 septembre 2024 - Délégation à Mme Patricia Ridel, Adjointe au Maire, dans le cadre de la signature de l'acte d'acquisition par la Ville de Dieppe de biens situés 5 bis rue du Mortier d'Or, 7 rue de la Cité de Limes et 3 rue Jacob Bontemps à Dieppe appartenant à l'Etablissement Public Foncier de Normandie
• AR747 en date du 06 septembre 2024 - Délégation à Mme Patricia Ridel, Adjointe au Maire, dans le cadre de la signature de l'acte d'acquisition par la Ville de Dieppe d'un terrain situé boulevard Georges Clemenceau à Dieppe,appartenant à l'Etablissement Public Foncier de Normandie
• AR749 en date du 06 septembre 2024 - Arrêté de remise en état d'office d'un monument funéraire - Carré A n°245 au cimetière de Janval
• AR750 en date du 06 septembre 2024 - Arrêté de remise en état d'office d'un monument funéraire - Carré A n°247 au cimetière de Janval
• AR751 en date du 06 septembre 2024 - Arrêté de remise en état d'office d'un monument funéraire - Carré A n°322 au cimetière de Janval
• AR752 en date du 06 septembre 2024 - Arrêté de remise en état d'office d'un monument funéraire - Carré T n°749 au cimetière de Janval
• AR753 en date du 06 septembre 2024 - Arrêté de remise en état d'office d'un monument funéraire - Carré A n°88 au cimetière de Janval
• AR754 en date du 06 septembre 2024 - Arrêté de remise en état d'office d'un monument funéraire - Carré A n°170 au cimetière de Janval
• AR755 en date du 06 septembre 2024 - Arrêté de remise en état d'office d'un monument funéraire - Carré A n°210 au cimetière de Janval
• AR756 en date du 06 septembre 2024 - Arrêté de remise en état d'office d'un monument funéraire - Carré A n°317 au cimetière de Janval

 

Mise en ligne du jeudi 05 septembre 2024

• AR748 en date du 04 septembre 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire sous le chapiteau des saltimbanques situé dans le parc paysager de Neuville les Dieppe le 21 septembre 2024 à l'occasion d'un Festival de Musique organisé par l'association Emko Invasion

 

Mise en ligne du lundi 02 septembre 2024

• AR731 en date du 30 août 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire Boulevard du Maréchal Foch à Dieppe les 13 et 15 septembre 2024 à l'occasion du trailwalker Oxfam 2024 organisé par l'agence KCO Event
• AR732 en date du 30 août 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, salle Paul Eluard à Dieppe, les 21 et 22 septembre 2024 à l'occasion de l'exposition toutes collections organisée par l'Amicale des Collectionneurs de Dieppe-Neuville
• AR733 en date du 30 août 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, salle des Congrès à Dieppe, le 27 octobre 2024 à l'occasion d'un concert lors de l'exposition de peintures et de sculpture organisé par l'association Lions International Dieppe Verrazane
• AR740 en date du 30 août 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, salle Paul Eluard à Dieppe, les 12 septembre, 10 octobre, 14 et 24 novembre et le 12 décembre 2024 à l'occasion d'après-midi dansants et le 24 novembre 2024 à l'occasion du repas dansant organisés par l'association Ensemble et Solidaire UNRPA Dieppe

 

Mise en ligne du vendredi 30 août 2024

• AR722 en date du 29 août 2024 - Décision conjointe portant publication du plan de balisage de la commune de Dieppe

 

Mise en ligne le vendredi 23 août

• AR715 en date du 23 août 2024 - Arrêté de délégation de signature concernant les actes pour lesquels la communauté d'agglomération "Dieppe Maritime" et la Ville de Dieppe sont signataires

 

Mise en ligne le vendredi 16 août 2024

• AR679 en date du 14 août 2024 - Fermeture d'un établissement recevant du public - Accueil pour jeunes enfants inadaptés Le Manoir - 30 rue de l'Entrepôt à Dieppe
• AR680 en date du 14 août 2024 - Fermeture d'un établissement recevant du public - The Novick's Stadium - 1 rue Dulague à Dieppe
• AR681 en date du 14 août 2024 - Délégation dans le cadre de la signature de l'acte de cession au profit de la SA HLM Logéal Immobilière au prix de 40 400 € d'un bien situé impasse des Rouges Gorges à Dieppe, parcelle cadastrée BI n°82 d'une contenance de 534 m2, appartenant à la Ville de Dieppe

 

Mise en ligne le mercredi 14 aout 2024

• AR678 en date du 14 août 2024 - Délégation pour célébration de mariage le 17 aout 2024

 

Mise en ligne du Jeudi 18 juillet 2024

• AR647 en date du 18 juillet 2024 - Arrêté de mise en sécurité d'un monument funéraire - Carré A n°88 - Cimetière de Janval
• AR648 en date du 18 juillet 2024 - Arrêté de mise en sécurité d'un monument funéraire - Carré A n°170 - Cimetière de Janval
• AR649 en date du 18 juillet 2024 - Arrêté de mise en sécurité d'un monument funéraire - Carré A n°210 - Cimetière de Janval
• AR650 en date du 18 juillet 2024 - Arrêté de mise en sécurité d'un monument funéraire - Carré A n°317 - Cimetière de Janval

 

Mise en ligne du Mercredi 17 juillet 2024

• AR635 en date du 16 juillet 2024 - Arrêté de mise en sécurité d'un monument funéraire  - Carré A n°242 - Cimetière de Janval
• AR636 en date du 16 juillet 2024 - Arrêté de mise en sécurité d'un monument funéraire - Carré A n°247 - Cimetière de Janval
• AR637 en date du 16 juillet 2024 - Arrêté de mise en sécurité d'un monument funéraire - Carré A n°322 - Cimetière de Janval
• AR638 en date du 16 juillet 2024 - Arrêté de mise en sécurité d'un monument funéraire - Carré T n°749 - Cimetière de Janval

 

Mise en ligne du Mardi 16 juillet 2024

• AR639 en date du 16 juillet 2024 - Célébration des mariages - délégation exceptionnelle à M. André Gautier pour le mariage du 26 juillet à 11h00

 

Mise en ligne du Jeudi 11 juillet 2024

• AR604 en date du 11 juillet 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Salle des Congrès à Dieppe - les 10 et 11 août 2024 à l'occasion d'un salon de créateurs organisé par l'association Créa and Joy

 

Mise en ligne du Mardi 09 juillet 2024

• AR587 en date du 09 juillet 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. Patrick Carel - Adjoint au Maire
• AR591 en date du 09 juillet 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. François Lefebvre - Adjoint au Maire
• AR592 en date du 09 juillet 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Emmanuelle Caru-Charreton - Adjointe au Maire
• AR593 en date du 09 juillet 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Marie-Luce Buiche - Adjointe au Maire
• AR594 en date du 09 juillet 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Laëtitia Legrand - Adjointe au Maire
• AR595 en date du 09 juillet 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. Luc Desmarest - Adjoint au Maire des quartiers
• AR596 en date du 09 juillet 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Nathalie Paresy - Conseillère Municipale Déléguée

 

Mise en ligne du Vendredi 05 juillet 2024

• AR590 en date du 05 juillet 2024 - Election des Députés à l'Assemblée Nationale - Désignation d'assesseurs supplémentaires - Scrutin du Dimanche 7 juillet 2024

 

Mise en ligne du Jeudi 04 juillet 2024

• AR551 en date du 04 juillet 2024 - Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Gymnase Robert Vain - Rue Aristide Briand à Neuville les Dieppe
• AR573 en date du 04 juillet 2024 - Centre les Bains - Règlement intérieur
• AR584 en date du 04 juillet 2024 - Election des Députés à l'Assemblée Nationale - Désignation des Présidents des bureaux de vote - Scrutin du Dimanche 07 juillet 2024
• AR585 en date du 04 juillet 2024 - Arrêté portant délégation de signature à M. Wilfrid TOCQUE - Directeur Général des Services, en matière de finances, en l'absence de M. Patrick CAREL - Adjoint au Maire
• AR586 en date du 04 juillet 2024 - Délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. Joël MENARD - Conseiller Municipal Délégué

 

Mise en ligne du Mercredi 03 juillet 2024

• AR556 en date du 02 juillet 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boisson temporaire - rue de la Charpenterie à Dieppe - le 14 septembre 2024 à l'occasion d'une guinguette "L'île du Pollet en fête" organisée par l'association Epicerie Solidaire chez Louisette
• AR557 en date du 02 juillet 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Salle Levasseur situé dans le square Leroux à Dieppe - le 14 juillet 2024 à l'occasion d'une kermesse organisée par l'Association Collectif Octobre Rose Dieppois 76

 

Mise en ligne du vendredi 28 juin 2024

• AR529 en date du 28 juin 2024 - Réglementation de la gestion des mégots dans le cadre des activités produisant une zone de forte concentration de mégots jetés de manière inappropriée dans les espaces publics
• AR535 en date du 24 juin 2024 - Election des Députés à l'Assemblée Nationale - Désignation d'assesseurs supplémentaires - Scrutin du Dimanche 30 juin 2024
• AR536 en date du 27 juin 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, au boulodrome situé rue Pierre de Coubertin à Neuville les Dieppe, le 13 juillet 2024 et le 27 juillet 2024 à l'occasion de concours hors challenge organisés par l'Amicale des Boulistes Neuvillais
• AR537 en date du 27 juin 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, le 4 août 2024, dans la cour du château musée de Dieppe à l'occasion d'un brunch' électro et les 14 et 15 septembre 2024 dans le parc paysager de Neuville les Dieppe à l'occasion du Festival la Machine à Boujoux 2 organisés par l'association la Machine
• AR538 en date du 27 juin 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, au Parc Beau Séjour rue Mathias Duval à Neuville les Dieppe, le 24 août 2024, à l'occasion des chandelles musicales organisées par l'association des Résidents de Puys
• AR552 en date du 28 juin 2024 - Arrêté réglementant la pratique de la baignade et des activités nautiques en cas de risque de pollution ou de pollution avérée de l'eau de mer en bordure de la plage de Dieppe
• AR553 en date du 28 juin 2024 - Arrêté réglementant la pratique de la baignade et des activités nautiques en cas de risque de pollution ou de pollution avérée de l'eau de mer en bordure de la plage de Puys
• AR554 en date du 28 juin 2024 - Arrêté réglementant la pratique de la pêche à pieds de loisir en cas de risque de pollution ou de pollution avérée de l'eau de mer en bordure de la plage de Puys
• AR558 en date du 28 juin 2024 - Election des Députés à l'Assemblée Nationale - Désignation d'assesseurs supplémentaires - scrutin du 30 juin 2024 (arrêté n°535 en date du 24 juin 2024 rapporté)

 

Mise en ligne du mercredi 19 juin 2024

• AR504 en date du 19 juin 2024 - Election des Députés à l'Assemblée Nationale - Scrutin du Dimanche 30 juin 2024 - Désignation des Présidents de Bureaux de vote
• AR506 en date du 19 juin 2024 - Interdiction temporaire d'accès au skatepark du front de mer - le 21 juin de 15h00 à 23h30 pour l'organisation d'une démonstration de skateboard et d'un concert de musique électronique

 

Mise en ligne du mardi 18 juin 2024

• AR497 en date du 17 juin 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, à l'extérieur de la Maison des Sports de Dieppe, le 28 juin 2024,  à l'occasion de la fête du Club sportif Acro'sport 76

 

Mise en ligne du vendredi 14 juin 2024

• AR459 en date du 12 juin 2024 - Arrêté municipal relatif à la police et à la sécurité de la plage de Puys
• AR493 en date du 13 juin 2024 - Arrêté portant sur les dates et horaires de surveillance de la plage de Dieppe (du 29 juin au 1er septembre 2024)
• AR494 en date du 13 juin 2024 - Arrêté portant sur les dates et horaires de surveillance de la plage de Puys (du 29 juin au 1er septembre 2024)

 

Mise en ligne du mercredi 12 juin 2024

• AR477 en date du 11 juin 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, sur les pelouses du front de mer, face à l'hôtel Aguado  Dieppe à l'occasion du 22ème Festival de la bande Dessinée de Dieppe les 20 et 21 juillet 2024 organisé par l'association Normandie de Bande Dessinée
• AR478 en date du 11 juin 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire au boulodrome situé rue Pierre de Coubertin à Neuville les Dieppe à  l'occasion de challenges d'été les 22 juin et 06 juillet 2024 organisés par l'Amicale des Boulistes Neuvillais
• AR479 en date du 11 juin 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire Place Louis Vitet à Dieppe à l'occasion d'un concert (chorale) pour la fête de la Musique le 21 juin 2024 organisé par l'association la Sauvage

 

Mise en ligne du Jeudi 06 juin 2024

• AR443 en date du 06 juin 2024 - Election des représentants au parlement Européen - Scrutin du dimanche 09 juin 2024 - Désignation d'assesseurs supplémentaires

 

Mise en ligne du mercredi 05 juin 2024

• AR441 en date du 04 juin 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, Place Henri Dunant à Neuville les Dieppe à l'occasion de la Fête de quartier "nos quartiers de Dieppe ont un incroyable talent" organisée par l'association "La Serre Citoyenne"
• AR442 en date du 04 juin 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, sur les pelouses de la plage à l'occasion du Festival Ex-Spray organisé par l'association "Ex-Spray"

 

Mise en ligne du mardi 04 juin 2024

• AR411 en date du 30 mai 2024 - Arrêté portant délégation de signature à certains fonctionnaires territoriaux de la Ville de Dieppe - Instruction des dossiers du droit des sols
• AR440 en date du 04 juin 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire dans la salle Paul Eluard à Dieppe, le 8 juin 2024, à l'occasion d'un loto organisé par l'association "les Dynamiques de Dieppe"

 

Mise en ligne du vendredi 31 mai 2024

• AR415 en date du 30 mai 2024 - Election des représentants au parlement Européen - Scrutin du dimanche 9 juin 2024 - Désignation des Présidents de Bureaux de vote

 

Mise en ligne du mardi 28 mai 2024

• AR416 en date du 28 mai 2024 Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire dans la salle des Congrès à Dieppe, le 14 juillet 2024, à l'occasion d'un bal country à la demande de l'association Dieppe Country Liners

 

Mise en ligne du lundi 27 mai 2024

• AR408 en date du 24 mai 2024 - Reprise de sépultures en terrain commun aux cimetières de Neuville paysager et du pollet

 

Mise en ligne du mercredi 22 mai 2024

• AR391 en date du 22 mai 2024 - Délégation exceptionnelle à M. Joël Ménard, Conseiller Municipal Délégué pour la célébration des mariages le 25 mai 2024 dans la commune de Dieppe

 

Mise en ligne du mercredi 15 mai 2024

• AR379 en date du 14 mai 2024 - Délégation exceptionnelle à M. André Gautier, Conseiller Municipal, pour la célébration d'un mariage le 1er juin 2024 dans la commune de Dieppe
• AR380 en date du 14 mai 2024 - Délégation exceptionnelle à M. Sébastien Jumel, Conseiller Municipal, pour la célébration de mariages les 8 juin et 6 juillet 2024 dans la commune de Dieppe
• AR381 en date du 14 mai 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire dans le parc François Mitterrand à Dieppe, le 14 juin 2024, à l'occasion d'un marathon de danse organisé avec le centre Archipel à la demande de l'association Collectif Queer
• AR382 en date du 14 mai 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire au Casino de Dieppe, le 15 juin 2024, à l'occasion d'un spectacle de danse organisé par l'association Club 2000
• AR383 en date du 14 mai 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire sous la halle aux marées à Dieppe, les 22 et 23 juin 2024, à l'occasion de la fête de la mer à la demande de l'association la Soupe des Bénévoles
• AR384 en date du 14 mai 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire dans les locaux des Outlaws situés rue André Voisin - Parc du Talou à Dieppe, le 6 juillet 2024,  à l'occasion d'un festival de Musique organisé par l'association Emko Festival
• AR385 en date du 14 mai 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'extérieur du gymnase Léon Rogé à Dieppe, le 16 juin 2024, à l'occasion d'un spectacle de majorettes organisé par l'association les Dynamiques de Dieppe
• AR386 en date du 14 mai 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire sur les pelouses de la plage de Dieppe, le 7 juillet 2024, à l'occasion d'une exposition de voitures de collection organisée par l'association Dieppe Auto Passion

 

Mise en ligne du mardi 30 avril 2024

• AR352 en date du 30 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire dans la salle des congrès les 4 et 5 mai 2024 à l'occasion du festival station Bulle..néaire organisé par l'association Bulles N'Caux

 

Mise en ligne du mardi 23 avril 2024

• AR336 en date du 22 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire dans la salle des congrès le 28 avril 2024 à l'occasion d'une bourse aux trains miniatures et jouets anciens organisée par l'association "Littorail 76"

 

Mise en ligne du lundi 22 avril 2024

• AR332 en date du 22 avril 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. François Lefebvre - Adjoint au Maire
• AR333 en date du 22 avril 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Emmanuelle Caru-Charreton - Adjointe au Maire
• AR334 en date du 22 avril 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. Frédéric Weisz - Adjoint au Maire
• AR335 en date du 22 avril 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Laëtitia Legrand - Adjointe du Maire

 

Mise en ligne du vendredi 19 avril 2024

• AR327 en date du 19 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire sur les pelouses de la plage de Dieppe le 15 juin 2024 à l'occasion d'un tournoi de volley-ball organisé par l'association "Dieppe En Volley Vous"

 

Mise en ligne du mercredi 17 avril 2024

• AR313 en date du 16 avril 2024 - Arrêté portant délégation de signature à M. Wilfrid TOCQUE - Directeur Général des Services pour les actes de gestion courante du personnel

 

Mise en ligne du mardi 16 avril 2024

• AR302 en date du 15 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire au boulodrome situé rue Pierre Coubertin à Neuville les Dieppe, les samedis 20 avril et 4 et 25 mai 2024 à l'occasion de challenges d'été organisé par l'Amicale des Boulistes Neuvillais
• AR303 en date du 15 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle des congrès située boulevard de Verdun à Dieppe, le 23 et le 31 août 2024 à l'occasion du 20ème Festival International de Dieppe organisé par l'association Echiquier Dieppois
• AR306 en date du 15 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Rue de la Tête de Boeuf à Dieppe - le 05 mai 2024 pour l'association Oxygène "Espace de vie sociale Chez Louisette" à l'occasion de la Braderie du Pollet
• AR307 en date du 15 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, à la Maison Jacques Prévert à Dieppe, le 27 avril 2024, à l'occasion d'un concert Swing Jazz organisé par l'association "La Machine"

 

Mise en ligne du lundi 08 avril 2024

• AR262 en date du 08 avril 2024 - Arrêté portant sur la nomination des membres de la Commission Communale d'Accessibilité (C.C.A)
• AR263 en date du 05 avril 2024 - Interdiction temporaire de consommation d'alcool du mercredi 01 mai 2024 au 01 novembre 2024
• AR273 en date du 05 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Ango à Dieppe le 12 mai 2024 à l'occasion de la journée mondiale de la Fibromyalgie organisée par l'association Fibromyalgie

 

Mise en ligne du vendredi 05 avril 2024

• AR272 en date du 05 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle François Guérout le samedi 6 avril 2024 à l'occasion d'un gala de boxe organisé par l'association du Ring Olympique Dieppois

 

Mise en ligne du jeudi 04 avril 2024

• AR266 en date du 04 avril 2024 - Interdiction temporaire d'utiliser le terrain d'honneur de football Auguste Delaune du 04 avril au 01 mai 2024

 

Mise en ligne du mercredi 03 avril 2024

• AR243 en date du 03 avril 2024 - Arrêté municipal prononçant la fermeture d'un établissement recevant du public - Texti - 3 Rue Asseline à Dieppe
• AR244 en date du 03 avril 2024 - Arrêté municipal prononçant la fermeture d'un établissement recevant du public - l'Ecole Jules Michelet - 35 Avenue du Général Leclerc à Dieppe

 

Mise en ligne du mercredi 27 mars 2024

• AR233 en date du 26 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Pierre Curie à Neuville les Dieppe le dimanche 7 avril 2024 à l'occasion d'une Foire à tout organisée par l'association NAC
• AR234 en date du 26 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard à Dieppe le samedi 27 avril 2024 à l'occasion d'un loto organisé par l'association l'association Rid'in Dieppe
• AR238 en date du 26 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard le vendredi 5 avril 2024 à l'occasion d'un spectacle humoristique organisé par le Comité Social des Fonctionnaires Territoriaux
• AR239 en date du 26 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard le 29 juin 2024 à l'occasion du rassemblement départemental de la fédération française de cyclotourisme et le 30 juin 2024 à l'occasion des 3 Vallées à la demande de l'association du Club des Cyclotouristes Dieppois

 

Mise en ligne du vendredi 22 mars 2024

• AR235 en date du 22 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'angle de la rue Tête de Boeuf et du quai de la Cale à Dieppe le samedi 23 mars 2024 à l'occasion d'un après-midi de printemps à la demande de l'association Oxygène Chez Louisette

 

Mise en ligne du lundi 18 mars 2024

• AR219 en date du 15 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard de Dieppe les 11 et 12 mai 2024, les 26 et 27 octobre 2024 et les 16 et 17 novembre 2024 à l'occasion de brocantes à la demande de l'association Magic Club et Carte à Jouer Normand

 

Mise en ligne du vendredi 15 mars 2024

• AR217 en date du 15 mars 2024 - Arrêté de mise en sécurité - Voirie Communale - 54 rue de la Victoire à Neuville les Dieppe (début des travaux d'investigation par forage le 18 mars 2024)
• AR218 en date du 15 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle des congrès le 17 mars 2024 à l'occasion de la semaine de la mobilité et le 06 avril 2024 dans le local et la cour de l'association la Soupe des Bénévoles à l'occasion d'une brocante

 

Mise en ligne du Jeudi 14 mars 2024

• AR205 en date du 13 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, place Henri Dunant et parc Paysager à Neuville les Dieppe - le 13 avril 2024 et le 03 juillet 2024 à l'occasion de fêtes de quartier organisés par l'association Oxygène
• AR206 en date du 13 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, au gymnase Léon Roger à Dieppe - du 18 au 20 mai 2024 à l'occasion du Festival Playmobil à la demande de la Présidente de l'amicale des employés municipaux

 

Mise en ligne du vendredi 23 février 2024

• AR162 en date du 23 février 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. François Garraud - Adjoint au Maire (du 04 au 10 mars 2024)
• AR164 en date du 22 février 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard à Dieppe - le 25 février 2024 à l'occasion d'un loto organisé par l'association "le combat de Pauline et de Quentin"
• AR165 en date du 22 février 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la Maison Jacques Prévert à Dieppe - le 09 mars 2024 à l'occasion d'un concert pour les droits des femmes organisé par l'association "la machine"

 

Mise en ligne du jeudi 22 février 2024

• AR163 en date de 22 février 2024 - Arrêté portant sur l'interdiction temporaire d'utiliser les terrains de sports de la ville de Dieppe - du 23 février 16h00 au 26 février 08h00 - N'est pas concerné par cet arrêté le terrain synthétique du stade Auguste Delaune

 

Mise en ligne du mardi 20 février 2024

• AR160 en date du 20 février 2024 -  Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - les 14 avril et 15 juin 2024 dans la cour de l'école Louis de Broglie à Dieppe à l'occasion d'un vide-greniers et d'une kermesse à la demande de la directrice de l'école
• AR161 en date du 20 février 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - les 14 et 15 septembre 2024 - Parc du Talou à  Dieppe à l'occasion du Festival Cantamo à la demande du Président de l'association AOA Organisation

 

Mise en ligne du lundi 05 février 2024

• AR98 en date du 05 février 2024 - Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de la Ville de Dieppe (du 19 février au 30 avril 2024)

 

Mise en ligne du mardi 30 janvier 2024

• AR88 en date du 29 janvier 2024 -  Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 20 et 21 avril 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion d'une foire à tout organisée par l'association Bulles N'Caux
• AR89 en date du 29 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 20 et 21 avril 2024 à la salle des congrès à Dieppe à l'occasion de l'exposition annuelle pour les 30 ans de l'association les Mordus de la Collection
• AR90 en date du 29 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 12 mai 2024 sur le site du parc du Talou à l'occasion du rassemblement des tracteurs Vendeuvre organisé par l'association du Musée du Talou des Arts et Traditions Populaires du Talou
• AR91 en date du 29 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 25 et 26 mai 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion de spectacles annuels organisés par l'association Magic Dance
• AR92 en date du 29 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire du 17 au 19 août 2024 sur les pelouses du front de mer de Dieppe à l'occasion du camp commémoratif 2024 - raid Canadien 1942 organisé par l'association Dius 1945

 

Mise en ligne du vendredi 26 janvier 2024

• AR78 en date du 25 janvier 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M. François Lefebvre - Adjoint au Maire en charge de l'Urbanisme et de l'Habitat, du renouvellement urbain et de l'opération de revitalisation du territoire

 

Mise en ligne du mardi 23 janvier 2024

• AR65 en date du 22 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 15 février 2024, les 11 et 25 avril 2024 et le 20 juin 2024 à la salle Paul Eluard à l'occasion d'après-midis dansants organisés par l'Association Ensemble et Solidaires UNRPA Dieppe

 

Mise en ligne du vendredi 19 janvier 2024

• AR45 en date du 19 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, les 27 et 28 janvier 2024 au Gymnase Léon Rogé à Dieppe à l'occasion du Championnat départemental Littoral Seinomarin de gymnastique organisé par le Club Sportif municipal de gymnastique de Dieppe

 

Mise en ligne du Jeudi 18 janvier 2024

• AR64 en date du 18 janvier 2024 - Interdiction temporaire d'utiliser l'ensemble des terrains enherbés des stades Auguste Delaune et Pierre de Coubertin ainsi que le terrain synthétique - du jeudi 18 janvier 2024 à 14h00 au lundi 22 janvier 2024 à 08h00

 

Mise en ligne du Mardi 16 janvier 2024

• AR42 en date du 16 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 11 février 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion de la bourse militaria organisée par l'Association 89ème Dius 1945
• AR43 en date du 16 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 11 février, 10 mars et 12 mai 2024 dans l'enceinte de la salle paroissial St Jean et sur le parking de l'église du Sacré Coeur à Dieppe à l'occasion d'un repas spectacle, d'un vide dressing et d'une kermesse organisés par l'Association du Comité de la kermesse du Sacré Coeur de Janval
• AR44 en date du 16 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 14 avril 2024, à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion des puces couturières organisées par l'Association Dieppe Passion 2000

 

Mise en ligne du Jeudi 11 janvier 2024

• AR25 en date du 11 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 13 et 14 janvier 2024 et les 2 et 3 mars 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion de vides greniers organisé par l'association Rétro Gaming

 

Mise en ligne du Lundi 8 janvier 2024

• AR20 en date du 5 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - le 10 mars 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion d'un loto à la demande de l'association Lions Club Dieppe Doyen

 

Mise en ligne du vendredi 5 janvier 2024

• AR21 en date du 5 janvier 2024 - Interdiction temporaire d'utiliser les terrains municipaux extérieurs du vendredi 05 janvier 2024, 12h00 au lundi 08 janvier 2024, 08h00 (n'est pas concerné par cet arrêté le terrain synthétique du stade Auguste Delaune)

 

Mise en ligne du Mercredi 3 janvier 2024

• AR1 en date du 3 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - les 6 et 20 janvier et 3 et 17 février 2024 au boulodrome situé rue Pierre de Coubertin à Neuville les Dieppe à l'occasion de challenges d'hiver à la demande de l'Amicale des Boulistes Neuvillais
• AR2 en date du 3 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 27 et 28 janvier 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion de la 29ème Foire aux livres à la demande de l'association des Amys du Vieux Dieppe

 

Mise en ligne du Mardi 19 décembre 2023

• AR1007 en date du 18 décembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - le 06 janvier 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe pour l'organisation d'un loto à la demande de l'association Les Dynamiques de Dieppe

 

Mise en ligne du Lundi 18 décembre 2023

• AR1001 en date du 18 décembre 2023 - Délégation dans le cadre de la signature de l'acte de constatation de non réalisation de condition résolutoire stipulée à l'acte de cession, en date du 28 novembre 2023, au profit de la société civile immobilière S.T.N, de deux biens sis rue Alexandre Dumas, cadastrés section BR numéros 239 et 240, appartenant à la ville de Dieppe

 

Mise en ligne du Jeudi 14 décembre 2023

• AR998 en date du 13 décembre 2023 - Délégation de signature dans le cadre de l'acte d'acquisition par la Ville à l'Etablissement Public Foncier de Normandie, de deux biens sis 19 rue Montigny à Dieppe et 2 avenue de la République à Neuville les Dieppe - Cadastrés respectivement section BP n°282 et 283 et 466 section AC n°460

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