Arrêtés du Maire - Publications à partir du 14 décembre 2023

Mise en ligne du mardi 23 avril 2024

• AR336 en date du 22 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire dans la salle des congrès le 28 avril 2024 à l'occasion d'une bourse aux trains miniatures et jouets anciens organisée par l'association "Littorail 76"

 

Mise en ligne du lundi 22 avril 2024

• AR332 en date du 22 avril 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. François Lefebvre - Adjoint au Maire
• AR333 en date du 22 avril 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Emmanuelle Caru-Charreton - Adjointe au Maire
• AR334 en date du 22 avril 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. Frédéric Weisz - Adjoint au Maire
• AR335 en date du 22 avril 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de Mme Laëtitia Legrand - Adjointe du Maire

 

Mise en ligne du vendredi 19 avril 2024

• AR327 en date du 19 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire sur les pelouses de la plage de Dieppe le 15 juin 2024 à l'occasion d'un tournoi de volley-ball organisé par l'association "Dieppe En Volley Vous"

 

Mise en ligne du mercredi 17 avril 2024

• AR313 en date du 16 avril 2024 - Arrêté portant délégation de signature à M. Wilfrid TOCQUE - Directeur Général des Services pour les actes de gestion courante du personnel

 

Mise en ligne du mardi 16 avril 2024

• AR302 en date du 15 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire au boulodrome situé rue Pierre Coubertin à Neuville les Dieppe, les samedis 20 avril et 4 et 25 mai 2024 à l'occasion de challenges d'été organisé par l'Amicale des Boulistes Neuvillais
• AR303 en date du 15 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle des congrès située boulevard de Verdun à Dieppe, le 23 et le 31 août 2024 à l'occasion du 20ème Festival International de Dieppe organisé par l'association Echiquier Dieppois
• AR306 en date du 15 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - Rue de la Tête de Boeuf à Dieppe - le 05 mai 2024 pour l'association Oxygène "Espace de vie sociale Chez Louisette" à l'occasion de la Braderie du Pollet
• AR307 en date du 15 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, à la Maison Jacques Prévert à Dieppe, le 27 avril 2024, à l'occasion d'un concert Swing Jazz organisé par l'association "La Machine"

 

Mise en ligne du lundi 08 avril 2024

• AR262 en date du 08 avril 2024 - Arrêté portant sur la nomination des membres de la Commission Communale d'Accessibilité (C.C.A)
• AR263 en date du 05 avril 2024 - Interdiction temporaire de consommation d'alcool du mercredi 01 mai 2024 au 01 novembre 2024
• AR273 en date du 05 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Ango à Dieppe le 12 mai 2024 à l'occasion de la journée mondiale de la Fibromyalgie organisée par l'association Fibromyalgie

 

Mise en ligne du vendredi 05 avril 2024

• AR272 en date du 05 avril 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle François Guérout le samedi 6 avril 2024 à l'occasion d'un gala de boxe organisé par l'association du Ring Olympique Dieppois

 

Mise en ligne du jeudi 04 avril 2024

• AR266 en date du 04 avril 2024 - Interdiction temporaire d'utiliser le terrain d'honneur de football Auguste Delaune du 04 avril au 01 mai 2024

 

Mise en ligne du mercredi 03 avril 2024

• AR243 en date du 03 avril 2024 - Arrêté municipal prononçant la fermeture d'un établissement recevant du public - Texti - 3 Rue Asseline à Dieppe
• AR244 en date du 03 avril 2024 - Arrêté municipal prononçant la fermeture d'un établissement recevant du public - l'Ecole Jules Michelet - 35 Avenue du Général Leclerc à Dieppe

 

Mise en ligne du mercredi 27 mars 2024

• AR233 en date du 26 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Pierre Curie à Neuville les Dieppe le dimanche 7 avril 2024 à l'occasion d'une Foire à tout organisée par l'association NAC
• AR234 en date du 26 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard à Dieppe le samedi 27 avril 2024 à l'occasion d'un loto organisé par l'association l'association Rid'in Dieppe
• AR238 en date du 26 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard le vendredi 5 avril 2024 à l'occasion d'un spectacle humoristique organisé par le Comité Social des Fonctionnaires Territoriaux
• AR239 en date du 26 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard le 29 juin 2024 à l'occasion du rassemblement départemental de la fédération française de cyclotourisme et le 30 juin 2024 à l'occasion des 3 Vallées à la demande de l'association du Club des Cyclotouristes Dieppois

 

Mise en ligne du vendredi 22 mars 2024

• AR235 en date du 22 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'angle de la rue Tête de Boeuf et du quai de la Cale à Dieppe le samedi 23 mars 2024 à l'occasion d'un après-midi de printemps à la demande de l'association Oxygène Chez Louisette

 

Mise en ligne du lundi 18 mars 2024

• AR219 en date du 15 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard de Dieppe les 11 et 12 mai 2024, les 26 et 27 octobre 2024 et les 16 et 17 novembre 2024 à l'occasion de brocantes à la demande de l'association Magic Club et Carte à Jouer Normand

 

Mise en ligne du vendredi 15 mars 2024

• AR217 en date du 15 mars 2024 - Arrêté de mise en sécurité - Voirie Communale - 54 rue de la Victoire à Neuville les Dieppe (début des travaux d'investigation par forage le 18 mars 2024)
• AR218 en date du 15 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle des congrès le 17 mars 2024 à l'occasion de la semaine de la mobilité et le 06 avril 2024 dans le local et la cour de l'association la Soupe des Bénévoles à l'occasion d'une brocante

 

Mise en ligne du Jeudi 14 mars 2024

• AR205 en date du 13 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, place Henri Dunant et parc Paysager à Neuville les Dieppe - le 13 avril 2024 et le 03 juillet 2024 à l'occasion de fêtes de quartier organisés par l'association Oxygène
• AR206 en date du 13 mars 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, au gymnase Léon Roger à Dieppe - du 18 au 20 mai 2024 à l'occasion du Festival Playmobil à la demande de la Présidente de l'amicale des employés municipaux

 

Mise en ligne du vendredi 23 février 2024

• AR162 en date du 23 février 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pendant les congés de M. François Garraud - Adjoint au Maire (du 04 au 10 mars 2024)
• AR164 en date du 22 février 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Paul Eluard à Dieppe - le 25 février 2024 à l'occasion d'un loto organisé par l'association "le combat de Pauline et de Quentin"
• AR165 en date du 22 février 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la Maison Jacques Prévert à Dieppe - le 09 mars 2024 à l'occasion d'un concert pour les droits des femmes organisé par l'association "la machine"

 

Mise en ligne du jeudi 22 février 2024

• AR163 en date de 22 février 2024 - Arrêté portant sur l'interdiction temporaire d'utiliser les terrains de sports de la ville de Dieppe - du 23 février 16h00 au 26 février 08h00 - N'est pas concerné par cet arrêté le terrain synthétique du stade Auguste Delaune

 

Mise en ligne du mardi 20 février 2024

• AR160 en date du 20 février 2024 -  Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - les 14 avril et 15 juin 2024 dans la cour de l'école Louis de Broglie à Dieppe à l'occasion d'un vide-greniers et d'une kermesse à la demande de la directrice de l'école
• AR161 en date du 20 février 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - les 14 et 15 septembre 2024 - Parc du Talou à  Dieppe à l'occasion du Festival Cantamo à la demande du Président de l'association AOA Organisation

 

Mise en ligne du lundi 05 février 2024

• AR98 en date du 05 février 2024 - Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de la Ville de Dieppe (du 19 février au 30 avril 2024)

 

Mise en ligne du mardi 30 janvier 2024

• AR88 en date du 29 janvier 2024 -  Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 20 et 21 avril 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion d'une foire à tout organisée par l'association Bulles N'Caux
• AR89 en date du 29 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 20 et 21 avril 2024 à la salle des congrès à Dieppe à l'occasion de l'exposition annuelle pour les 30 ans de l'association les Mordus de la Collection
• AR90 en date du 29 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 12 mai 2024 sur le site du parc du Talou à l'occasion du rassemblement des tracteurs Vendeuvre organisé par l'association du Musée du Talou des Arts et Traditions Populaires du Talou
• AR91 en date du 29 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 25 et 26 mai 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion de spectacles annuels organisés par l'association Magic Dance
• AR92 en date du 29 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire du 17 au 19 août 2024 sur les pelouses du front de mer de Dieppe à l'occasion du camp commémoratif 2024 - raid Canadien 1942 organisé par l'association Dius 1945

 

Mise en ligne du vendredi 26 janvier 2024

• AR78 en date du 25 janvier 2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M. François Lefebvre - Adjoint au Maire en charge de l'Urbanisme et de l'Habitat, du renouvellement urbain et de l'opération de revitalisation du territoire

 

Mise en ligne du mardi 23 janvier 2024

• AR65 en date du 22 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 15 février 2024, les 11 et 25 avril 2024 et le 20 juin 2024 à la salle Paul Eluard à l'occasion d'après-midis dansants organisés par l'Association Ensemble et Solidaires UNRPA Dieppe

 

Mise en ligne du vendredi 19 janvier 2024

• AR45 en date du 19 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, les 27 et 28 janvier 2024 au Gymnase Léon Rogé à Dieppe à l'occasion du Championnat départemental Littoral Seinomarin de gymnastique organisé par le Club Sportif municipal de gymnastique de Dieppe

 

Mise en ligne du Jeudi 18 janvier 2024

• AR64 en date du 18 janvier 2024 - Interdiction temporaire d'utiliser l'ensemble des terrains enherbés des stades Auguste Delaune et Pierre de Coubertin ainsi que le terrain synthétique - du jeudi 18 janvier 2024 à 14h00 au lundi 22 janvier 2024 à 08h00

 

Mise en ligne du Mardi 16 janvier 2024

• AR42 en date du 16 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 11 février 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion de la bourse militaria organisée par l'Association 89ème Dius 1945
• AR43 en date du 16 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 11 février, 10 mars et 12 mai 2024 dans l'enceinte de la salle paroissial St Jean et sur le parking de l'église du Sacré Coeur à Dieppe à l'occasion d'un repas spectacle, d'un vide dressing et d'une kermesse organisés par l'Association du Comité de la kermesse du Sacré Coeur de Janval
• AR44 en date du 16 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 14 avril 2024, à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion des puces couturières organisées par l'Association Dieppe Passion 2000

 

Mise en ligne du Jeudi 11 janvier 2024

• AR25 en date du 11 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 13 et 14 janvier 2024 et les 2 et 3 mars 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion de vides greniers organisé par l'association Rétro Gaming

 

Mise en ligne du Lundi 8 janvier 2024

• AR20 en date du 5 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - le 10 mars 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion d'un loto à la demande de l'association Lions Club Dieppe Doyen

 

Mise en ligne du vendredi 5 janvier 2024

• AR21 en date du 5 janvier 2024 - Interdiction temporaire d'utiliser les terrains municipaux extérieurs du vendredi 05 janvier 2024, 12h00 au lundi 08 janvier 2024, 08h00 (n'est pas concerné par cet arrêté le terrain synthétique du stade Auguste Delaune)

 

Mise en ligne du Mercredi 3 janvier 2024

• AR1 en date du 3 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - les 6 et 20 janvier et 3 et 17 février 2024 au boulodrome situé rue Pierre de Coubertin à Neuville les Dieppe à l'occasion de challenges d'hiver à la demande de l'Amicale des Boulistes Neuvillais
• AR2 en date du 3 janvier 2024 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire les 27 et 28 janvier 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe à l'occasion de la 29ème Foire aux livres à la demande de l'association des Amys du Vieux Dieppe

 

Mise en ligne du Mardi 19 décembre 2023

• AR1007 en date du 18 décembre 2023 - Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire - le 06 janvier 2024 à la salle Paul Eluard à Dieppe pour l'organisation d'un loto à la demande de l'association Les Dynamiques de Dieppe

 

Mise en ligne du Lundi 18 décembre 2023

• AR1001 en date du 18 décembre 2023 - Délégation dans le cadre de la signature de l'acte de constatation de non réalisation de condition résolutoire stipulée à l'acte de cession, en date du 28 novembre 2023, au profit de la société civile immobilière S.T.N, de deux biens sis rue Alexandre Dumas, cadastrés section BR numéros 239 et 240, appartenant à la ville de Dieppe

 

Mise en ligne du Jeudi 14 décembre 2023

• AR998 en date du 13 décembre 2023 - Délégation de signature dans le cadre de l'acte d'acquisition par la Ville à l'Etablissement Public Foncier de Normandie, de deux biens sis 19 rue Montigny à Dieppe et 2 avenue de la République à Neuville les Dieppe - Cadastrés respectivement section BP n°282 et 283 et 466 section AC n°460

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