1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2015 | télécharger
3 - Information du Conseil Municipal - compte rendu des décisions prises| télécharger
4 - Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarationsd'intention d'aliéner - renonciations à acquérir | télécharger
5 - Dénomination de voies nouvelles dans le quartier du Val Druel | télécharger
6 - Société Coopérative d'Intérêt Collectif "La Grande Ourse" - souscription au capital de la société | télécharger
7 - Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche - élection d'un nouveau représentant en remplacement de Madame Jolanta AVRIL | télécharger
8 - Formation : adhésion à un Organisme Paritaire Collecteur Agréé | télécharger
9 - Marché public de services et fournitures courantes - marchés d'assurance de la Ville de Dieppe – avenant n° 1 au lot n° 2 « assurance responsabilité civile et risques annexes » - avenant n° 1 au lot n° 4 « assurance protection juridique des agents et des élus" | télécharger
10 - Marchés à bons de commande pour marché public de travaux
- marché n°11-160 - avenant n°3 - lot 2 "menuiserie faux plafond" - Ent Sabot Prieur
- marché n°11-162 - avenant n°2 - lot 4 - électricité - Sté SFEE
- marché n°11-163 - avenant n°2 lot 5 -maçonnerie - Ent Badie
- marché n°11-164 - avenant n°2 lot 6 - couverture - Ent Delamotte Rameau | télécharger
11 - Marché public de services et fournitures courantes - marché de fourniture d'énergie - groupement de commandes associant la Ville de Dieppe, l'Assiette Dieppoise et le CCAS de Dieppe | télécharger
12 - Demande de garantie d'emprunt - Sodineuf Habitat Normand - Résidence Les Lys – Quartier du Val Druel – Prêts PAM - Résidentialisation de 95 logements – Route du Vallon à Dieppe | télécharger
13 - Tarification au quart d'heure dans les parkings en ouvrage à compter du 1er juillet 2015 | télécharger
14 - Demande de gratuité Dieppe Rétro du 5 au 7 septembre 2015 | télécharger
15 - Développement de la pratique du vélo sur le territoire de la commune de Dieppe - signature d'une convention | télécharger
16 - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la conduite opérationnelle du projet de rénovation urbaine des quartiers de Neuville Nord et du Val Druel – avenant n° 3 au marché n° 10-189 - prolongation de la mission AMO | télécharger
17 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la commune d'Auffay | télécharger
18 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune d'Ancourt | télécharger
19 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune d'Arques la Bataille | télécharger
20 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Beautot | télécharger
21 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Bellengreville | télécharger
22 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Dampierre St Nicolas | télécharger
23 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Douvrend | télécharger
24 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune d'Envermeu | télécharger
25 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Freulleville | télécharger
26 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Gueures | télécharger
27 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Gruchet St Simeon | télécharger
28 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune d'Heugleville sur Scie | télécharger
29 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Martin Eglise | télécharger
30 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Ricarville du Val | télécharger
31 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Sauchay | télécharger
32 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de St Aubin le Cauf | télécharger
33 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de St Aubin sur Scie | télécharger
34 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de St Denis sur Scie | télécharger
35 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Ste Marguerite sur Mer | télécharger
36 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de St Nicolas d'Aliermont | télécharger
37 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de St Ouen du Breuil | télécharger
38 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de St Victor l'Abbaye | télécharger
39 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de St Vaast d'Equiqueville | télécharger
40 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Tôtes | télécharger
41 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Val de Saâne | télécharger
42 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Varneville Bretteville | télécharger
43 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la Commune de Vassonville | télécharger
44 - Prorogation de la convention de construction et du bail emphytéotique liant la Ville de Dieppe à Seminor et relatifs à la construction et la gestion de la RPA Victor Hugo | télécharger
45 - Désaffectation et déclassement du terrain d'assiette de l'ancien Hôtel de Ville sis 3 et 5 rue Victor Hugo et 89 rue d'Ecosse | télécharger
46 - Appropriation d'un bien vacant et sans maître sis 11 Cour des Soeurs et 8 rue Guerrier | télécharger
47 - Appropriation d'un bien vacant et sans maître sis 16 rue Quiquengrogne | télécharger
48 - Bail entre la Ville de Dieppe et la société Orange - stade Jean Mérault à Dieppe | télécharger
49 - Désaffectation et classement dans le domaine public communal pour cession de l'emprise relative à la construction d'un escalier permettant l'accès aux logements de l'immeuble Matmut sis 21-23 place Louis Vitet à Dieppe, cadastré section AB n° 114 et 463 | télécharger
50 - Convention de servitude de passage du réseau ERDF et pose d'un transformateur sur une parcelle du domaine privé de la Ville de Dieppe | télécharger
51 - Cession de patrimoine communal de la Ville de Dieppe : modalités préalables aux cessions | télécharger
52 - Formulation d'un avis quant à la cession par l'ESH DIALOGE d'un logement locatif social situé dans la Résidence Bonne Nouvelle | télécharger
53 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - modification du dispositif d'imposition en vigueur issu de l'application automatique des tarifs minimums légaux à défaut d'une délibération décidant d'en adapter l'application aux spécificités locales | télécharger
54 - Acquisition par la Ville du terrain bâti sis cours de Dakar cadastré section Av n° 253 et 237, d'une superficie totale de 3922 m² | télécharger
55 - Surveillance des plages - été 2015 - convention avec le SDIS pour la mise à disposition de sapeurs pompiers volontaires saisonniers | télécharger
56 - Service d'aide pour l'accès des personnes à mobilité réduite à la plage et à la mer | télécharger
57 - Adhésion au réseau « Accueil Vélo » et sollicitation du label pour le centre d'hébergement du Domaine des Roches | télécharger
58 - Marchés de travaux pour la conception de deux équipements publics dans le quartier du Val Druel - Avenants | télécharger
59 - Concours des maisons et balcons fleuris - adoption du nouveau règlement | télécharger
60 - Tests de matériels effectués par la Ville de Dieppe pour le compte de la société Sabre-France – convention définissant les modalités de tests | télécharger
61 - Rue Le Guyon – convention Ville de Dieppe - Sodineuf Habitat Normand relative à la réalisation de travaux de raccordements de 24 logements collectifs « Logi'Sénior » | télécharger
62 - Exposition "Bateaux de Dieppe et du monde entier" Musée de Dieppe - Demande de subvention DRAC et Région de Haute-Normandie | télécharger
63 - Renouvellement de l'opération "Lire à la plage 2015" - convention Ville de Dieppe / Département de Seine Maritime - année 2015 | télécharger
64 - Bouge ton été 2015 - subventions aux partenaires | télécharger
65 - Projet Educatif Local - programmation 2015 | télécharger
66 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'Estran Cité de la Mer - actions éducatives et pédagogiques | télécharger
67 - Appel à projets : déclinaison régionale du Programme national pour l'alimentation | télécharger
68 - Convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs couverts par les élèves des collèges pour les années 2014 à 2016 | télécharger
69 - Contrat Enfance Jeunesse 2015 - avenants n° 2 aux conventions avec les associations "Accueil et Eveil en Famille, Foyer Duquesne et Maison Jacques Prévert | télécharger
70 - Maitriser la population des goélands sur le territoire dieppois | télécharger
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