1. Désignation d’un secrétaire de séance| télécharger
2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 17 décembre 2015| télécharger
3. Information du conseil municipal - compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par délibérations du 17 avril 2014 et du 26 mars 2015| télécharger
4. Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir| télécharger
5. Débat d'orientation budgétaire 2016| télécharger
DOB 2016| télécharger
6. Stratégie d'endettement - délégation du conseil municipal à M. le Maire en matière d'emprunts et de ligne de trésorerie| télécharger
7. Tarif 2016 – rectificatif – autorisation d'occupation du domaine public liée à des chantiers| télécharger
8. Journaux municipaux - frais rédactionnels et mise en page de support de communication| télécharger
9. Convention de groupement de commandes entre la Ville de Dieppe et les deux CCAS de Dieppe et Neuville Les Dieppe - fourniture de vêtements de travail| télécharger
10. Avenant au marché d'assurance pour la Ville – lot n° 3 : "assurance flotte automobile et risques annexes"| télécharger
11. Composition du conseil municipal - installation d'un nouveau conseiller municipal| télécharger
12. Commission n° 2 (éducation/enfance, petite enfance, restauration collective, sport, action sociale, santé, politique de la ville, jeunesse, soutien à la vie associative, culture, animations) - désignation d'un nouveau conseiller municipal| télécharger
13. Régie à autonomie financière du centre d’hébergement «les Roches» - désignation d'un nouveau membre au conseil d'exploitation| télécharger
14. Dématérialisation - utilisation de la plateforme de télétransmission "Démat 76" - conventions de mise à disposition| télécharger
15. Recrutement d'agents remplaçants en fonction des besoins des services - autorisation de signature des contrats de travail| télécharger
16. Recrutement d'un psychologue vacataire| télécharger
17. Convention tripartite dans le cadre du mois de l'architecture contemporaine en Normandie – mars 2016| télécharger
18. Retrait de la délibération d'approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme| télécharger
19. Avenant n° 2 au traité de concession d'aménagement de restructuration du cœur historique de Dieppe, en date du 6 juillet 2012, liant la ville à la SEMAD| télécharger
20. Rétrocession par la SEMAD à la ville, à la suite de leur aménagement, de parcelles incluses dans le périmètre de la ZAC Dieppe Sud| télécharger
21. Convention de partenariat pour le fleurissement devant les commerces| télécharger
22. Mise à disposition du domaine public communal destiné à l'exploitation du mini-golf et de ses activités annexes sis sur le front de mer de Dieppe - détermination du montant de la redevance d'occupation| télécharger
23. Rue du docteur Jean Mérault – convention Ville de Dieppe/Sodineuf Habitat Normand relative à la prise en charge des travaux de réfection de voirie| télécharger
24. ANRU – quartier de Neuville – secteur avenue Claude Debussy – phase 1 – convention de maitrise d'ouvrage déléguée relative à la mise en place de containers enterrés (délibération n° 40 du 2 juillet 2015 rapportée)| télécharger
25. ANRU – quartier de Neuville – secteur avenue Claude Debussy – phase 2 – convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la mise en place de containers enterrés - autorisation de signature| télécharger
26. ANRU – quartier de Neuville – rue du Dr Jean Mérault – phase 2 – convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la mise en place de containers enterrés - autorisation de signature| télécharger
27. ANRU - marché public de travaux pour l'aménagement du parc paysager de Neuville Nord – lot n°3 : “Mobilier / Jeux / Signalétique / Sols souples ” - avenant n°1 au marché n° 15.379| télécharger
28. ANRU - marché public de travaux pour l'aménagement du parc paysager de Neuville Nord – lot n°1A : “Démolitions / Terrassements / Réseaux Divers / Sols Minéraux / Sols Fertiles / Ouvrages / Éclairage / Électricité” - avenant n°1 au marché n° 15.377| télécharger
29. Demande de subvention auprès de la DRAC et de la région Normandie - restauration de 5 peintures, d'un cadre et d'un plan| télécharger
30. Demande de subvention auprès de la communauté d'agglomération de la région dieppoise - exposition Sickert à Dieppe| télécharger
31. Demande de subvention auprès de la DRAC de Normandie - actions 2016 de Dieppe Ville d'art et d'histoire| télécharger
32. Bourse à projets jeunes – attribution d'une subvention| télécharger
33. Charte du sport éco-citoyen| télécharger
34. Caisse d'allocations familiales - subvention de fonctionnement 2015 pour la structure « Ours brun »| télécharger
35. Tarifs 2016 – droits de place – front de mer| télécharger
36. Cession au profit du cabinet d'expertise comptable FCN d'un ensemble immobilier sis à Dieppe, 1 rue Descroizilles| télécharger
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