1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2011 | télécharger
3 - Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
3.1 - M. le Maire Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte d’une motion d’urgence | télécharger
3.2 - Motion présentée par le « Groupe Dieppe Ensemble » portant sur le chantier EPR de Penly | télécharger
4 - Cahier d’acteur – projet de ligne nouvelle Paris Normandie à l’initiative de Dieppe Maritime, la Ville de Dieppe et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Dieppe | télécharger
5 - Centre Balnéaire « Les Bains » : avenant n° 2 au contrat d'affermage | télécharger
6 - Centre Balnéaire « Les Bains » : avenant n° 3 au contrat d'affermage - modification du compte d'exploitation prévisionnel | télécharger
7 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à Dieppe Scène Nationale | télécharger
8 - Décision modificative n° 2 de l’exercice 2011 – Budget principal | télécharger
9 - Décision modificative n° 1/2011 - Salle des Congrès | télécharger
10 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune de Dieppe | télécharger
11 - Sodineuf Habitat Normand – délibération n° 5 du 17/2/2011 – construction de 29 logements locatifs à Neuville les Dieppe – Résidence Debussy - information du Conseil Municipal | télécharger
12 - Mise à disposition de mobilier urbain sur le territoire de la Ville de Dieppe | télécharger
13 - Marché public de services et fournitures courantes - marché de carburant n° 10-385 du 22 décembre 2010 - Lot n° 1 «prise locale à la pompe» - avenant de transfert partiel du marché à Dieppe Maritime | télécharger
14 - Marché public de services et fournitures courantes - marché de gestion des déchets autres que les ordures ménagères n° 07-402 – Lot n° 2 « exploitation de la déchetterie » - Avenants de transfert à Dieppe Maritime et au SMEDAR | télécharger
15 - Gestion des déchets autres que les ordures ménagères - Lot n° 3 «collecte des colonnes à verre» - Lot n° 4 « tri des déchets recyclables » - prolongation des marchés jusqu’au 31 décembre 2011 - avenants n° 4 aux marchés n° 07.403 et 07.404 | télécharger
16 - Transfert de la compétence « Collecte et traitement des déchets et assimilés à la Communauté d'agglomération de la région Dieppoise » : transfert des personnels et conditions afférentes | télécharger
17 - Personnel communal : tableau des effectifs des emplois permanents | télécharger
18 - Transfert de la compétence « musique, danse et art dramatique » à la communauté d’agglomération de la région dieppoise : transfert de trois personnels et conditions afférentes | télécharger
19 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Comité Social des Fonctionnaires de la Ville de Dieppe - réduction sur l'achat de billets pour les visites guidées organisées par Dieppe Ville d'art et d'histoire - avenant n° 2 de prolongation de la convention du 11 février 2010 | télécharger
20 F. Eloy Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l’Office de Tourisme Dieppe-Maritime pour la mise à disposition de la billetterie à l’Office de Tourisme – avenant n° 2 de prorogation à la convention du 8 juillet 2010 | télécharger
21- Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la MEF (Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin Dieppois) | télécharger
22- Château musée – Convention de dépôt entre la Ville de Dieppe et le Département de Seine-Maritime - buste de Molière d'après Houdon | télécharger
23- Tarifs 2012 des structures culturelles municipales : château-musée, Dieppe Ville Art et Histoire, réseau des bibliothèques- ludothèques et archives, Petit Théâtre | télécharger
24 - Tarifs 2012 : restauration scolaire, accueils périscolaires, accueils de loisirs sans hébergement, accueil de loisirs de la ludothèque Camille Claudel | télécharger
25- Projet d'écoles 2011/2012 | télécharger
26 - Classes de découverte 2011/2012 – demande de subvention au Conseil Général | télécharger
27 E. Caru-Charreton Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens pour l'organisation des accueils de loisirs 6-11 ans avec les associations : ADDLE, Maison Jacques Prévert, Maison des Jeunes/Maison pour Tous | télécharger
28 - Salle des congrès : avenant n° 1 au contrat de redistribution de chaleur dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion par affermage du centre aquatique et thalasso « les Bains » | télécharger
29 - Convention de partenariat Ville de Dieppe - Football Club Dieppois | télécharger
30 - Tarifs 2012 des salles municipales | télécharger
31 - Tarification des chalets « métiers de bouche » dans le cadre des animations de Noël autour de la patinoire | télécharger
32- Convention ANCV Séniors en vacances 2012 | télécharger
33 - Contrat Enfance Jeunesse 2012 - versement d'une avance à l’association Foyer Duquesne | télécharger
34 - Contrat Enfance Jeunesse 2012 - versement d'une avance à l’association Accueil et Eveil en Famille | télécharger
35 - Contrat Enfance Jeunesse 2012 - versement d'une avance à l’association Maison Jacques Prévert | télécharger
36 - Convention de gestion globalisée de stationnement – avenant n° 16 | télécharger
37 - Délégation de service public relative aux parcs de stationnement et au stationnement payant en surface de la Ville de Dieppe – lancement d’une nouvelle procédure – définition des caractéristiques du contrat | télécharger
38 E. Tavernier Adhésion de la Ville de Dieppe au SMEDAR : désignation des représentants | télécharger
39 E. Tavernier Convention entre la Ville de Dieppe et le SMEDAR pour l’apport et le traitement des déchets – avenant n° 1 | télécharger
40 H Falaize Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Zac Dieppe Sud – exercice 2010 | télécharger
41 - Convention publique d’aménagement « Coeur Historique de Dieppe » - compte rendu annuel à la Collectivité année 2010 | télécharger
42 - Convention publique d’aménagement du Centre Historique de Dieppe – rapport spécial sur les conditions d’exercice de prérogatives de puissance publique – année 2010 | télécharger
43- Election des membres de la commission « aménagement » | télécharger
44 - Concession d’aménagement – opération programmée de l’amélioration de l’habitat – restructuration urbaine du « Cœur Historique de Dieppe » | télécharger
45 - Eco-quartier du Val d'Arquet – Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand – programme de construction de 30 logements locatifs | télécharger
46 - Réforme de la fiscalité de l’urbanisme (taxe d'aménagement) | télécharger
47 - Cession à Sodineuf Habitat Normand d'un bien immobilier 24 rue Alexandre Legros | télécharger
48 Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier sis 33 quai Henri IV et rue Ango à Dieppe puis cession de ces locaux faisant partie de l'ensemble immobilier constituant l'école Thomas | télécharger
49 - Renouvellement du bail commercial - boulangerie sise 2 place Arpajou/40, grande rue du Pollet | télécharger
50 - Cession à M. David Joly et Mme Mathilde Tanguy d'une maison d'habitation sise 6, rue Pierre de Coubertin à Neuville les Dieppe | telecharger
51 - Proposition Huis clos | télécharger
52 - Admissions en non valeur - Budget Salle des Congrès | télécharger
53 - Admissions en non valeur - Budget Principal | télécharger
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