Publications de l'Assiette Dieppoise

Mise en ligne du 20 décembre 2024 - Conseil d'administration du 13 décembre 2024

• Délibération n°1 - Désignation du secrétaire de séance
• Délibération n°2 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil d’Administration du 10 juin 2024
• Compte-rendu de la séance du Conseil d’Administration du 10 juin 2024
• Délibération n°3 - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024
• Décision modificative n°1
• Délibération n°4 - Détermination des tarifs de vente des repas à la Ville de Dieppe pour l'année 2025
• Délibération n°5 - Marché de location et entretien de véhicules frigorifiques – Groupement de commande avec le CCAS de Dieppe – Autorisation de signature du marché de la régie
• Délibération n°6 - Marchés publics – délégation consentie au directeur de la régie – porter à connaissance : marchés d’assurances – groupement de commandes entre la Ville de Dieppe, le centre communal d’action sociale de Dieppe, la section du centre d’action sociale de la commune associée de Neuville-lès-Dieppe et la régie personnalisée « l’Assiette Dieppoise » - Autorisation de signature des marchés d’assurances de la régie

 

 

Mise en ligne du 17 décembre 2024

• DC03-16122024 - Marchés de services d'assurances - Groupement de commandes

 

Mise en ligne du 6 décembre 2024 - Conseil d'administration du 13 décembre 2024

• Convocation
• Ordre du jour

 

Mise en ligne du 8 juillet 2024 - Conseil d'administration du 10 juin 2024

• Délibération n°5 - Affectation du résultat 2023 (nouvelle publication suite à une erreur matérielle)

 

Mise en ligne du 20 juin 2024 - Conseil d'administration du 10 juin 2024

 

• Délibération n°1 - Désignation du secrétaire de séance
• Délibération n°2 – Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil d’Administration du 18 mars 2024
• Compte rendu de la séance du Conseil d'Administration du 18 mars 2024
• Délibération n°3 - Approbation du compte de gestion 2023 présenté par la trésorerie
• Compte de gestion 2023
• Délibération n°4 – Compte administratif de l’exercice 2023 – vote
• Compte administratif de l'exercice 2023
• Délibération n°5 – Affectation du résultat 2023
• Délibération n°6 - Rapport d’activité de l’année 2023
• Rapport d'activité de l'année 2023
• Délibération n° 7-1 - Marchés de denrées alimentaires – autorisation de signature des avenants ayant pour objet la modification de tarifs de certains produits de différents lots pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2024 -  Lot 1 – fonds de sauce et sauces – société Pomona Episaveurs – avenant n° 3 au marché n°212601
• Délibération n° 7-2 - Marchés de denrées alimentaires – autorisation de signature des avenants ayant pour objet la modification de tarifs de certains produits de différents lots pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2024 -  Lot 2 – produits d’épicerie : société Pomona Episaveurs, - avenant n°3 au marché n°212602
• Délibération n° 7-3 - Marchés de denrées alimentaires – autorisation de signature des avenants ayant pour objet la modification de tarifs de certains produits de différents lots pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2024 - Lot 5 – produits élaborés surgelés : société Pomona Passion Froid – avenant n°3
• Délibération n° 7-4 - Marchés de denrées alimentaires – autorisation de signature des avenants ayant pour objet la modification de tarifs de certains produits de différents lots pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2024 - Lot 9 – viandes fraîches de volaille et de boucherie – société Grosdoit – avenant n°4 au marché n°212609
• Délibération n°8 - Location / maintenance de véhicules frigorifiques – constitution d’un groupement de commandes entre la Régie l’Assiette Dieppoise et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Dieppe
• Délibération n°10 - Information du Conseil d’Administration sur l’exercice de la délégation accordée au directeur de la régie par délibération n°4 du 29 juin 2020, en matière de marchés publics

 

Mise en ligne du 4 juin 2024 - Conseil d'administration du 10 juin 2024

• Convocation
• Ordre du jour

 

Mise en ligne du 7 mai 2024

• DC01-06052024 - Entretien des espaces verts de la cuisine centrale - Entreprise Arnaud Caron
• DC02-06052024 - Surveillance sur la zone Eurochannel - Prestation mutualisée - Contrat de sécurité Mobile - Société Securitas

 

Mise en ligne du 19 mars 2024 - Délibérations du Conseil d'administration du 18 mars 2024

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil d’administration du 23 janvier 2024
• Compte rendu de la séance du Conseil d'administration du 23 janvier 2024
• Budget primitif de l’exercice 2024 - vote
• Budget primitif 2024
• Application de la loi n°2018-368 du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite loi « EGalim » - bilan statistique de la mise en œuvre des obligations d’approvisionnement sur l’année civile 2023
• Livret Egalim
• Marché public de fourniture d'électricité - Groupement de commandes entre la Ville de Dieppe, l'Assiette Dieppoise et le CCAS de Dieppe - Passation de l’avenant n°2 au marché 223301 - évolution du coefficient de bouclage

 

Mise en ligne du 12 mars 2024 - Conseil d'administration du 18 mars 2024

• Convocation
• Ordre du jour

 

Mise en ligne du 24 janvier 2024 - Délibérations du Conseil d'administration du 23 janvier 2024

• Délibération n° 1 du 23 janvier 2024 - Désignation du secrétaire de séance
• Délibération  n° 2 du 23 janvier 2024 – Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil d’Administration du 7 décembre 2023
• Compte rendu de la séance du conseil d'administration du 7 décembre 2023
• Délibération n° 3 du 23 janvier 2024 – Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2024
• Délibération n° 4 du 23 janvier 2024 – Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés– convention de mandat à intervenir entre la régie l’Assiette Dieppe et la centrale d’achat « Union des Groupements d’Achats Publics » (UGAP)
• Délibération n° 5-1 du 23 janvier 2024 - Marchés de fourniture et de livraison de denrées alimentaires  - autorisation de signature d’avenants relatifs à la modification de certains prix pour la période du 1er février au 30 juin 2024  - Lot n°1 - « fonds de sauce et sauces » - société Pomona Episaveurs – avenant n°2
• Délibération n° 5-2 du 23 janvier 2024 - Marchés de fourniture et de livraison de denrées alimentaires  - autorisation de signature d’avenants relatifs à la modification de certains prix pour la période du 1er février au 30 juin 2024  - Lot n°2 - «produits d’épicerie» - société Pomona Episaveurs – avenant n°2
• Délibération n° 5-3 du 23 janvier 2024 - Marchés de fourniture et de livraison de denrées alimentaires  - autorisation de signature d’avenants relatifs à la modification de certains prix pour la période du 1er février au 30 juin 2024  - Lot n°9 «  viandes fraîches de volaille et de boucherie » - société Grosdoit – avenant n°3

 

Mise en ligne du 17 janvier 2024 - Conseil d'administration du 23 janvier 2024

• Convocation
• Ordre du jour

 

Mise en ligne du 13 décembre 2023 - Délibérations du Conseil d'administration du 7 décembre 2023

• Délibération n°1 du 7 décembre 2023 - Désignation du secrétaire de séance
• Délibération n°2 du 7 décembre 2023 - Approbation du compte rendu de la séance du conseil d'administration du 23 juin 2023
•  Compte rendu de la séance du conseil d'administration du 23 juin 2023
• Délibération n°3 du 7 décembre 2023 - Décision modificative de l'exercice 2023
• Décision modificative n°1-2023
• Délibération n°4 du 7 décembre 2023 - Tarifs des repas pour l'année 2024
• Délibération n°5 du 7 décembre 2023 - Marché de fourniture et livraison de produits laitiers, de fromages et de produits avicoles - Nouvelle consultation réalisée - Autorisation de signature du marché
• Délibération n°7 du 7 décembre 2023 - Marché de prestations intellectuelles : assistance à maîtrise d'ouvrage et marchés e services : marchés d'assurances - Groupement de commandes entre la Ville de Dieppe, le centre communal d'action sociale de Dieppe, la section du centre d'action sociale de la commune associée de Neuville les Dieppe et la régie personnalisée "l'Assiette Dieppoise" - Autorisation de signature de la convention constitutive de groupement de commande et élection du représentant de la régie à la commission d'appel d'offres du groupement
• Délibération n°8 du 7 décembre 2023 - Marché de fourniture et d'acheminement d'électricité et prestations de services associés - Avenant n°1 au marché EDF - Modification des modalités de règlement
• Délibération n°9 du 7 décembre 2023 - Collecte des déchets par la communauté d'agglomération "Dieppe Maritime" - Convention particulière de redevance spéciale - Autorisation de signature

 

Mise en ligne du 30 novembre 2023 - Conseil d'administration du 7 décembre 2023

• Convocation
• Ordre du jour

 

Mise en ligne du 28 juin 2023 - Délibérations du Conseil d'administration du 23 juin

• Délibération n°1 du 23 juin 2023 - Désignation du secrétaire de séance
• Délibération n°2 du 23 juin 2023 - Approbation du compte rendu de la séance du conseil d'administration du 9 mars 2023
•   Compte rendu de la séance du conseil d'administration du 9 mars 2023
• Délibération n°3 du 23 juin 2023 - Approbation du compte de gestion 2022 présenté par Mme la Trésorière municipale
• Délibération n°4 du 23 juin 2023 - Compte administratif de l'execice 2022 vote
• Compte administratif
• Délibération n°5 du 23 juin 2023 - Affectation du résultat 2022
• Délibération n°6 du 23 juin 2023 - Rapport d'activité de l'année 2022 établi par la régie de restauration l'Assiette Dieppoise
• Rapport d'activité
• Délibération n°6-1 du 23 juin 2023 - Bilan statistique de la mise en oeuvre des obligations d'approvisionnement sur l'année civile 2022
• Bilan
• Délibération n°7-1 du 23 juin 2023 - Marchés de denrées alimentaires - Modification de tarfis de certains produits - lot n° 1 - fonds de sauces et sauces - Société Pomona Episaveurs - Avenant 1 au marché n°212601
• Délibération n°7-2 du 23 juin 2023 - Marchés de denrées alimentaires - Modification de tarfis de certains produits - lot n° 2 - produits d'épicerie - Société Pomona Episaveurs - Avenant 1 au marché n°212602
• Délibération n°7-3 du 23 juin 2023 - Marchés de denrées alimentaires - Modification de tarfis de certains produits - lot n° 3 - viande et légumes surgelés - Société Sysco France SA - Avenant 2 au marché n°212603
• Délibération n°7-4 du 23 juin 2023 - Marchés de denrées alimentaires - Modification de tarfis de certains produits - lot n° 4 - poissons et produits de la mer surgelés - Société Sysco France SA - Avenant 2 au marché n°212604
• Délibération n°7-5 du 23 juin 2023 - Marchés de denrées alimentaires - Modification de tarfis de certains produits - lot n° 5 - produits élaborés surgelés - Société Pomona Episaveurs - Avenant 2 au marché n°21260
• Délibération n°7-6 du 23 juin 2023 - Marchés de denrées alimentaires - Modification de tarfis de certains produits - lot n° 7 - produits laitiers - Société Team Ouest - Avenant 2 au marché n°212607
• Délibération n°7-7 du 23 juin 2023 - Marchés de denrées alimentaires - Modification de tarfis de certains produits - lot n° 9 - viandes fraiches de volaille et de boucherie - Société Grosdoit - Avenant 2 au marché n°212609
• Délibération n°8 du 23 juin 2023 - Information du conseil d'administration sur l'exercice de la délégation accordée au directeur de la régie par délibération n°4 du 29 juin 2020, en matière de marchés publics

 

Mise en ligne du 20 juin 2023 - Conseil d'administration du 23 juin 2023

• Convocation
• Ordre du jour

 

Mise en ligne du 30 mars 2023

• Décision n°2 du 30 mars 2023 - Surveillance sur la zone Eurochannel - Prestation mutualisée - Contrat de sécurité mobile - Société Securitas

 

Mise en ligne du 10 mars 2023 - Délibérations du Conseil d'administration du 9 mars

• Délibération n°1 du 9 mars 2023 - Désignation du secrétaire de séance
• Délibération n°2 du 9 mars 2023 - Compte rendu de la séance du conseil d'administration du 3 février 2023
• Compte rendu de la séance du 3 février 2023
• Délibération n°3 du 9 mars 2023 - Budget primitif 2023
• Budget primitif 2023

 

Mise en ligne du 3 mars 2023 - Conseil d'administration du 9 mars 2023

• Convocation
• Ordre du jour

 

Mise en ligne du 9 février 2023

• Délibération n°1 du 3 février 2023 - Désignation du secrétaire de séance
• Délibération n°2 du 3 février 2023 - Compte rendu de la séance du conseil d'administration en date du 16 décembre 2022
• Compte rendu de la séance du 16 décembre 2022
• Délibération n°3 du 3 février 2023 - Présentation des orientations budgétaires 2023 - débat
• Délibération n°4-1 du 3 février 2023 - Marchés publics de fournitures et de livraison de denrées alimentaires - Avenant n°1 ayant pour objet la modification de tarfis pour certaines denrées alimentaires - Lot n°7 - produits laitiers - Société Team Ouest
• Délibération n°4-2 du 3 février 2023 - Marchés publics de fournitures et de livraison de denrées alimentaires - Avenant n°1 ayant pour objet la modification de tarfis pour certaines denrées alimentaires - Lot n°5 - produits surgelés élaborés - Société Pomona Passion Froid
• Délibération n°4-3 du 3 février 2023 - Marchés publics de fournitures et de livraison de denrées alimentaires - Avenant n°1 ayant pour objet la modification de tarfis pour certaines denrées alimentaires - Lot n°9 - viandes fraîches de volaille et de boucherie - Société Grosdoit
• Délibération n°4-4 du 3 février 2023 - Marchés publics de fournitures et de livraison de denrées alimentaires - Avenant n°1 ayant pour objet la modification de tarfis pour certaines denrées alimentaires - Lot n°3 - viandes et légumes surgelés - Société Sysco France
• Délibération n°4-5 du 3 février 2023 - Marchés publics de fournitures et de livraison de denrées alimentaires - Avenant n°1 ayant pour objet la modification de tarfis pour certaines denrées alimentaires - Lot n°4 - poissons et produits de la mer surgelés - Société Sysco France
• Délibération n°5 du 3 février 2023 - Information du conseil d'administration sur l'exercice de la délégation accordée au directeur de la régie par délibération n°4 du 29 juin 2020

 

 

Mise en ligne du 27 janvier 2023 - Conseil d'administration du 3 février 2023

• Convocation
• Ordre du jour

 

Mise en ligne du 17 janvier 2023

• Décision n° 1 du 17 janvier 2023 - Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de viandes cuites sous vide

 

Mise en ligne du 21 décembre 2022

• Délibération n°1 du 16 décembre 2022 - Désignation du sécrétaire de séance
• Délibération n°2 du 16 décembre 2022 - Approbation du compte rendu de la séance du 29 septembre 2022
• Compte rendu de la séance du 29 septembre
• Délibération n°3 du 16 décembre 2022 - Budget supplémentaire de l'exercice 2022
• Budget supplémentaire 2022
• Délibération n°4 du 16 décembre 2022 - Tarifs pour l'année 2023
• Délibération n°5 du 16 décembre 2022 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Assiette Dieppoise des agents chargés de l'administration, la production et la livraison des repas en liaison froide pour la restauration municipale de la Ville de Dieppe - Année 2023 - 2024 2025

 

Mise en ligne du 9 décembre 2022 - Conseil d'administration du 16 décembre 2022

• Nouvelle convocation

 

Mise en ligne du 2 décembre 2022 - Conseil d'administration du 9 décembre 2022 :

• Convocation
• Ordre du jour

 

Conseil d'administration du 29 septembre 2022 :

• convocation
• ordre du jour

 

Mise en ligne du 6 octobre 2022 :

• Délibération n° 1 du 29.09.2022 - Désignation du secrétaire de séance
• Délibération n° 2 du 29.09.2022 - Approbation du compte rendu de la séance du 24 mai 2022
• Délibération n° 3 du 29.09.2022 - Marchés publics de fourniture et de livraison de denrées alimentaires - Convention temporaire d'indemnisation d'imprévision - Lot n° 7 "produits laitiers" - Société Team Ouest
• Délibération n° 4 du 29.09.2022 - Marchés publics de fourniture et de livraison de denrées alimentaires - Convention temporaire d'indemnisation d'imprévision - Lot n° 2 "produits d'épicerie" - Société Pomona Episaveurs
• Délibération n° 5 du 29.09.2022 - Porter à connaissance - marché public passé dans le cadre de la délégation de pouvoir accordée au directeur de la régie par délibération n°5 du 29 juin 2022

 

- Conseil d'administration du 24 mai 2022 : convocation, ordre du jour, recuil administratif n°3 -2022

- Conseil d'administration du 8 avril 2022 : convocation, ordre du jour, recueil administratif n°2 -2022, compte administratif de la régie de l'exercice 2021

- Conseil d'administration du 1 février 2022 : convocation et ordre du jour, budget primitif 2022, recueil des actes administratifs

- Conseil d'administration du 16 décembre 2021 : convocation, ordre du jour, recueil des actes administratifs

- Conseil d'administration du 18 novembre 2021 : convocation, ordre du jour, recueil des actes administratifs n°2021-3

- Compte administratif 2020

- Budget supplémentaire 2021

- Conseil d'administration du 8 juin 2021 : convocation, ordre du jour, compte-rendu des délibérations, Recueil des actes administratifs n°2021-2

- Conseil d'administration du 2 février 2021 : convocation, ordre du jour, budget primitif 2021 et recueil des actes administratifs

- Budget supplémentaire année 2020

 - Conseil d'administration du 17 décembre 2020 : convocation, ordre du jour, - Compte-rendu sommaire, Recueil des actes administratifs

- Compte administratif 2019

- Conseil d'administration du 29 juin 2020 : convocation et ordre du jour, Compte rendu sommaire, Recueil des actes administratifs

- Budget supplémentaire de la régie de restauration municipale année 2019

- Budget primitif de la régie de restauration municipale année 2020

- Conseil d'administration du 26 novembre 2019 : invitation, ordre du jour, Recueil des actes administratifs, Compte-rendu sommaire

- Conseil d'administration du 17 octobre 2019 : invitation, ordre du jour, Recueil des actes administratifs, compte-rendu sommaire

- compte administratif du budget de la régie de restauration municipale 2018

- Conseil d'administration du 18 juin 2019 : invitation, ordre du jour, recueil des actes administratifs, Compte-rendu

- recueil des actes administratifs du conseil d'administration du 14 mars 2019

- Budget primitif 2019

- conseil d'administration du 11 janvier 2019 : invitation, ordre du jour, recueil des actes administratifs, Compte rendu

- conseil d'administration du 16 novembre 2018 : invitation et ordre du jour

- recueil des actes administratifs du conseil d'administration du 16 novembre 2018

- Budget supplémentaire 2018

- recueil des actes administratifs du 23 janvier 2018 (Budget primitif 2018)

- le budget primitif 2018

- recueil des actes administratifs (Rapport d'orientations budgétaires) du 4 décembre 2017

- conseil d'administration du 4 juin 2018 : invitation et ordre du jour

- recueil des actes administratifs du conseil d'administration de l'Assiette Dieppoise du 4 juin 2018